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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7019
… Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils …
Explanatory notes
… 70.19 - Fibres de verre (y compris la laine de verre) et ouvrages en ces matières (fils, stratifils … - - Autres étoffes à maille ouverte 7019.80 - Laine de verre et ouvrages en ces matières 7019.90 - Autres On range …Section VI > Chapitre 28 > Position 2805
… Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés …
Explanatory notes
… 28.05 ‑ Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés … eux; mercure. ‑ Métaux alcalins ou alcalino-terreux : 2805.11 ‑ ‑ Sodium 2805.12 - - Calcium 2805.19 - - …Section XVII > Chapitre 86
… Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques …
Explanatory notes
… Chapitre 86 Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et leurs parties; appareils mécaniques … a) les traverses en bois ou en béton pour voies ferrées ou similaires et les éléments en béton de voies de … soufflets d'intercirculation; e) les articles de carrosserie. 3.‑ Sous réserve des dispositions de la Note …Legal note
… a) les traverses en bois ou en béton pour voies ferrées ou similaires et les éléments en béton de voies de … (n°s 44.06 ou 68.10); b) les éléments de voies ferrées en fonte, fer ou acier du n° 73.02; c) les … soufflets d'intercirculation; e) les articles de carrosserie. 3.‑ Sous réserve des dispositions de la Note …Section VIII > Chapitre 42
… Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main …
Explanatory notes
… Chapitre 42 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main … (autres que les gants, mitaines et moufles) en cuir, fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou … de métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées …Legal note
… (autres que les gants, mitaines et moufles) en cuir, fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou … h) les accessoires et garnitures de sellerie ou de bourrellerie (mors, étriers, boucles, par exemple) présentés … de métaux précieux, en perles fines ou de culture, en pierres gemmes ou en pierres synthétiques ou reconstituées …Section XV > Chapitre 73 > Position 7302
… Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre-rails et … éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues …
Explanatory notes
… 73.02 ‑ Eléments de voies ferrées, en fonte, fer ou acier : rails, contre‑rails et … , éclisses, coussinets, coins, selles d'assise, plaques de serrage, plaques et barres d'écartement et autres pièces spécialement conçues …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901
… Briques, dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses … (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses analogues. …
Explanatory notes
… chapitre I PRODUITS EN FARINES SILICEUSES FOSSILES OU EN TERRES SILICEUSES ANALOGUES ET PRODUITS REFRACTAIRES … (de l'ordre de celles qui sont atteintes en sidérurgie, en verrerie, etc. de 1.500 °C ou plus). Selon l'usage …Section XIV > Chapitre 71
… Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou …
Explanatory notes
… Chapitre 71 Perles fines ou de culture, pierres gemmes ou similaires, métaux précieux, plaqués ou … a) de perles fines ou de culture ou de pierres gemmes ou de pierres synthétiques ou reconstituées; ou b) de …Legal note
… a) de perles fines ou de culture ou de pierres gemmes ou de pierres synthétiques ou reconstituées; ou b) de … k) les articles garnis d'égrisés ou de poudres de pierres gemmes ou de poudres de pierres synthétiques, …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6902
… Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, … autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues. …
Explanatory notes
… 69.02 - Briques, dalles, carreaux et pièces céramiques analogues de construction, … autres que ceux en farines siliceuses fossiles ou en terres siliceuses analogues (+). 6902.10 - Contenant en … métallurgiques et chimiques, de la céramique et de la verrerie, et autres industries analogues. Elle comprend …Section IX > Chapitre 45 > Position 4502
… Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes …
Explanatory notes
… 45.02 ‑ Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes … de liège naturel : 1) dont la surface externe a été débarrassée, à la scie ou autrement, de la totalité de sa …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7104
… Pierres synthétiques ou reconstituées, même travaillées ou assorties mais non enfilées ni montées ni serties; pierres synthétiques ou reconstituées non assorties, …