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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 33 > Position 3301
… ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; résinoïdes; oléorésines d'extraction; solutions … dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits …
Explanatory notes
… ou non), y compris celles dites « concrètes » ou « absolues »; resinoïdes; oléoresines d’extraction; solutions … dans les graisses, les huiles fixes, les cires ou matières analogues, obtenues par enfleurage ou macération; sous-produits …Section VI > Chapitre 28 > Position 2845
… Isotopes autres que ceux du n° 28.44; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… 28.45 ‑ Isotopes autres que ceux du n° 28.44; leurs composés inorganiques ou organiques, de constitution chimique définie ou non. 2845.10 ‑ Eau lourde (oxyde de …Section VI > Chapitre 37 > Position 3707
… Préparations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, colles, adhésifs et … similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la …
Explanatory notes
… 37.07 - Préparations chimiques pour usages photographiques, autres que les vernis, … similaires; produits non mélangés, soit dosés en vue d'usages photographiques, soit conditionnés pour la …Section VI > Chapitre 32 > Position 3202
… Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même contenant des …
Explanatory notes
… 32.02 - Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; … I) Produits tannants . Sous réserve qu'ils ne constituent pas des composés de constitution chimique définie présentés isolément relevant des Chapitres …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9013
… Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d'optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent …
Explanatory notes
… 90.13 ‑ Lasers, autres que les diodes laser; autres appareils et instruments d’optique, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent … du présent Chapitre, les machines, appareils et instruments optiques de mesure ou de contrôle sont exclus de cette …Section VI > Chapitre 29 > Position 2916
… Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques …
Explanatory notes
… 29.16 - Acides monocarboxyliques acycliques non saturés et acides monocarboxyliques cycliques, … peroxyacides et leurs dérivés : 2916.11 - - Acide acrylique et ses sels 2916.12 - - Esters de l’acide …Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres …
Explanatory notes
… 49.07 ‑ Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le pays dans lequel ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres …Section XVIII > Chapitre 92 > Position 9205
… Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, … par exemple), autres que les orchestrions et les orgues de Barbarie. …
Explanatory notes
… 92.05 - Instruments de musique à vent (orgues à tuyaux et à clavier, accordéons, … orgues d'églises. Ce sont des instruments à vent dans lesquels le mouvement des touches est transmis aux tuyaux, …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005
… Jumelles, longues-vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et …
Explanatory notes
… 90.05 ‑ Jumelles, longues‑vues, lunettes astronomiques, télescopes optiques, et leurs bâtis; autres instruments d'astronomie et …Section XV > Chapitre 83 > Position 8310
… Plaques indicatrices, plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, …