WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 69 > Position 6913
… Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. …
Explanatory notes
… 69.13 - Statuettes et autres objets d'ornementation en céramique. 6913.10 - En porcelaine … que des productions originales de l'art statuaire et des objets de collection et des objets d'antiquité ayant plus de … miniatures sans utilité réelle. Il y a lieu, à cet égard, d'observer que la vaisselle et les ustensiles de ménage, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2828
… hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites. …
Explanatory notes
… hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites. 2828.10 ‑ Hypochlorite de calcium du commerce … du présent Sous‑Chapitre, les hypochlorites, chlorites et hypobromites de métaux ainsi que l'hypochlorite de calcium … et parfois de l'oxyde ou de l'hydroxyde de calcium. On l'obtient en saturant de chlore la chaux éteinte. C'est un …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706
… Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge. …
Explanatory notes
… 97.06 ‑ Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d’âge. 9706.10 ‑ … plus de 250 ans d’âge 9706.90 ‑ Autres La présente position englobe tous les objets d’antiquité ayant plus de 100 ans … des bois modernes sans perdre pour autant leur caractère d’objets d’antiquité. La présente position ne couvre pas , …Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.7 > 0302.73
… piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.2 > 0303.25
… piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.) …
Section I > Chapitre 3 > Position 0301 > 0301.9 > 0301.93
… piceus, Catla catla, Labeo spp., Osteochilus hasselti, Leptobarbus hoeveni, Megalobrama spp.) …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8710
… Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. …
Explanatory notes
… 87.10 - Chars et automobiles blindées de combat, armés ou non; leurs parties. … plus rapides, plus silencieux et de construction moins robuste que ces derniers. Parfois même, ils ne sont munis … véhicules blindés spéciaux destinés à la destruction des obstacles en béton, par exemple. E) Les véhicules blindés …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704 > 9704.00
… enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non oblitérés, autres que les articles du n° 49.07 …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708
… Parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. …
Explanatory notes
… 87.08 - Parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05. 8708.10 - Pare‑chocs et … couvre l'ensemble des parties et accessoires des véhicules automobiles des n°s 87.01 à 87.05, sous réserve toutefois … on peut citer : A) Les cadres de châssis de véhicules automobiles assemblés (avec ou sans roues, mais sans moteur …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702
… Véhicules automobiles pour le transport de dix personnes ou plus, …