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Système harmonisé
Section VI > Chapitre 33 > Position 3306
… Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et …
Explanatory notes
… 33.06 ‑ Préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire, y compris les poudres et … Autres La présente position comprend les préparations pour l'hygiène buccale ou dentaire telles que : I) Les … pâtes dentifrices et autres préparations pour les dents. Il s'agit de substances ou de préparations utilisées avec une …Section XV > Chapitre 76 > Position 7615
… Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium; …
Explanatory notes
… 76.15 ‑ Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en aluminium ; … le polissage ou usages analogues 7615.20 - Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties La présente … et en particulier aux ustensiles de cuisine et aux articles d'hygiène ou de toilette. On y range en outre les réchauds …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418
… Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; …
Explanatory notes
… 74.18 ‑ Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, et leurs parties, en cuivre; … le polissage ou usages analogues 7418.20 ‑ Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties Les dispositions …Section I > Chapitre 5 > Position 0510
… bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits …
Explanatory notes
… bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits … également classés ici : 1) Les glandes et autres organes d'origine animale utilisés pour la fabrication des produits …Section IV > Chapitre 23 > Position 2306
… pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux des n°s 23.04 ou …
Explanatory notes
… pellets, de l'extraction de graisses ou huiles végétales ou d'origine microbienne, autres que ceux des n°s 23.04 ou … pressage, par solvants ou par centrifugation, de l’huile d’origine microbienne ou de l'huile contenue dans les graines, les fruits oléagineux ou les germes de céréales . Elle comprend …Section VI > Chapitre 35 > Position 3503
… ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du …
Explanatory notes
… ou colorées) et leurs dérivés; ichtyocolle; autres colles d'origine animale, à l'exclusion des colles de caséine du … alcoolisées ou en pharmacie. D) Les autres colles d'origine animale visées ci‑après sont des gélatines …Section III > Chapitre 15 > Position 1517
… alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes …
Explanatory notes
… alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine microbienne ou de fractions de différentes … du présent Chapitre autres que celles du n° 15.16 . Il s'agit, généralement , de mélanges ou de préparations … de leurs fractions; 3) de différentes graisses ou huiles d’origine microbienne ou de leurs fractions; 4) de deux …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438
… ou la préparation des huiles ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales. …