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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 74 > Position 7401
… Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre). …
Explanatory notes
… 74.01 ‑ Mattes de cuivre; cuivre de cément (précipité de cuivre). A) Mattes de cuivre. La matte de cuivre est le produit de la fusion des minerais sulfurés de cuivre, … le sulfure de cuivre de la gangue et des autres métaux qui, formant une scorie, surnagent sur la matte. Les mattes …Section XXI
… OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITE …
Explanatory notes
… Section XXI OBJETS D’ART, DE COLLECTION OU D’ANTIQUITE …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706
… Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge. …
Explanatory notes
… 97.06 ‑ Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d’âge. 9706.10 ‑ Ayant … ‑ Autres La présente position englobe tous les objets d’antiquité ayant plus de 100 ans d’âge, pour autant qu ’ils … 1) Les meubles anciens, cadres et boiseries. 2) Les produits des arts graphiques : incunables et autres livres, …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4101
… Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d'équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou …
Explanatory notes
… 41.01 ‑ Cuirs et peaux bruts de bovins (y compris les buffles) ou d’équidés (frais, ou salés, séchés, chaulés, picklés ou … de taches. Aux Indes, en particulier, on ajoute parfois un enduit à base de terre argileuse contenant du sulfate de …Section VII > Chapitre 39 > Position 3925
… Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non …
Explanatory notes
… 39.25 ‑ Articles d'équipement pour la construction, en matières plastiques, non … 3925.20 - Portes, fenêtres et leurs cadres, chambranles et seuils 3925.30 - Volets, stores (y compris les stores …Section VI > Chapitre 38 > Position 3819 > 3819.00
… Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne contenant pas d'huiles de pétrole ni de minéraux bitumineux ou en …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1905
… Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la … cacheter, pâtes séchées de farine, d'amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. …
Explanatory notes
… 19.05 ‑ Produits de la boulangerie, de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets … cacheter, pâtes séchées de farine, d’amidon ou de fécule en feuilles et produits similaires. 1905.10 ‑ Pain croustillant …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'autres animaux, épilés, et …
Explanatory notes
… 41.13 - Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs … - Autres Cette position comprend les peaux de caprins, qui ont été parcheminées, et les cuirs de caprins épilés, … du n° 41.14 ), de porcins, d'antilopes, de kangourous, de chevreuils, de chamois, de rennes, d'élans, d'éléphants, de …Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… et les mallettes porte-documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils … contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, … poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières …
Explanatory notes
… et les mallettes porte‑documents, serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils … contenants similaires; sacs de voyage, sacs isolants pour produits alimentaires et boissons, trousses de toilette, … poudre, écrins pour orfèvrerie et contenants similaires, en cuir naturel ou reconstitué, en feuilles de matières …Section XV > Chapitre 74
… Cuivre et ouvrages en cuivre …