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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 89 > Position 8905
… pontons-grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates-formes de …
Explanatory notes
… pontons‑grues et autres bateaux pour lesquels la navigation n'est qu'accessoire par rapport à la fonction principale; docks flottants; plates‑formes de … flottantes ou submersibles 8905.90 - Autres La présente position couvre : A) Les bateaux‑phares, bateaux‑pompes, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.6
… Autres appareils pour l'émission, la transmission ou la réception de la voix, d'images ou d'autres données, y …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8418 > 8418.50
… l'exposition de produits, incorporant un équipement pour la production du froid …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8451
… le blanchiment, la teinture, l'apprêt, le finissage, l'enduction ou l'imprégnation des fils, tissus ou ouvrages en …
Explanatory notes
… Autres machines et appareils 8451.90 - Parties La présente position englobe une grande variété de machines et appareils … à laver le linge ( n° 84.50 ). II. A l'apprêt ou à la finition des fils ou tissus après filature ou tissage respectivement, en vue d'améliorer leur aspect ou leurs propriétés (tondage, …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8525 > 8525.60
… Appareils d'émission incorporant un appareil de réception …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.32
… filtres à particules, même combinés, pour l’épuration ou la filtration des gaz d'échappement des moteurs à allumage par …
Section IV > Chapitre 24 > Position 2404
… ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, …
Explanatory notes
… ou des succédanés de tabac ou de nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres produits contenant de la nicotine, … une application percutanée 2404.99 ‑ ‑ Autres La présente position comprend : Les produits contenant du tabac, du …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9020
… et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant …
Explanatory notes
… et masques à gaz, à l'exclusion des masques de protection dépourvus de mécanisme et d'élément filtrant … sur de courtes distances. Relèvent également de la présente position les casques de scaphandriers, qui doivent être … étanche, ainsi que les scaphandres de protection contre les radiations ou la contamination radioactive, combinés avec …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.2
… Appareils pour la filtration ou l'épuration des liquides …