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Section XX > Chapitre 95 > Position 9508

… manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de …

Explanatory notes

… manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de … ‑ Manèges pour parcs de loisirs et attractions de parcs aquatiques : 9508.21 ‑ ‑ Montagnes russes 9508.22 ‑ ‑ … de mouvements et cinémas dynamiques 9508.25 ‑ ‑ Manèges aquatiques 9508.26 ‑ ‑ Attractions de parcs aquatiques …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7210

… ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus. …

Explanatory notes

… ou en aciers non alliés, d'une largeur de 600 mm ou plus, plaqués ou revêtus (+).               - Etamés : 7210.11 - - … n°s  72.08 et 72.09 , à la différence toutefois qu'ils sont plaqués ou revêtus. Pour l'application de la présente position, on considère comme plaqués ou revêtus, les produits ayant subi l'un des …

Section I > Chapitre 3 > Position 0309

… de poisson, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation humaine. …

Explanatory notes

… de poisson, crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation humaine. 0308.10 - De … de crustacés, de mollusques ou d’autres invertébrés aquatiques, même cuits . La farine et la poudre de poisson … de crustacés, de mollusques et d’autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine ( n° 23.01 ) . …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7212

… ou en aciers non alliés, d'une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus. …

Explanatory notes

… ou en aciers non alliés, d’une largeur inférieure à 600 mm, plaqués ou revêtus (+). 7212.10 - Etamés 7212.20 - Zingués … matières plastiques 7212.50 - Autrement revêtus 7212.60 - Plaqués La présente position englobe les mêmes types de …

Section VI > Chapitre 38 > Position 3801

… de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits. …

Explanatory notes

… de graphite ou d'autre carbone, sous forme de pâtes, blocs, plaquettes ou d'autres demi-produits. 3801.10 - Graphite … généralement sous forme de poudres, écailles, blocs, plaquettes, barres ou bâtons. Les blocs et plaquettes sont utilisés à la fabrication, par découpage et …

Section XIX > Chapitre 93 > Position 9304

… carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du n° 93.07. …

Explanatory notes

… carabines et pistolets à ressort, à air comprimé ou à gaz, matraques, par exemple), à l'exclusion de celles du … du n° 93.07 . Elle comprend entre autres : 1)    Les matraques, assommoirs, nerfs de boeufs et objets similaires …

Section VI > Chapitre 32 > Position 3208

… naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la Note 4 du présent Chapitre. …

Explanatory notes

… naturels modifiés, dispersés ou dissous dans un milieu non aqueux; solutions définies à la Note 4 du présent Chapitre. … (principalement des pigments minéraux ou organiques ou des laques colorantes) ou de poudres ou paillettes métalliques … dans un liant dispersé ou dissous dans un milieu non aqueux. Le liant, qui constitue l'agent filmogène, consiste …

Section VII > Chapitre 39 > Position 3920

… Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières …

Explanatory notes

… 39.20 ‑ Autres plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames, en matières … autres matières plastiques La présente position couvre les plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames en matières … Aux termes de la Note 10 du présent Chapitre, l'expression  plaques, feuilles, pellicules, bandes et lames  s'applique …

Section IX > Chapitre 45 > Position 4502

… Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire …

Explanatory notes

… Liège naturel, écroûté ou simplement équarri, ou en cubes, plaques, feuilles ou bandes de forme carrée ou rectangulaire … également des produits plus élaborés, comme les cubes, plaques, feuilles ou bandes de liège, de forme carrée ou … couches de liège superposées et contrecollées. Les cubes, plaques, feuilles et bandes découpés autrement que de forme …

Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005

… flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, …

Explanatory notes

… flotté et verre douci ou poli sur une ou deux faces) en plaques ou en feuilles, même à couche absorbante, … non armée : 7005.21 - - Colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie 7005.29 - - Autre … du bain, le verre est refroidi à la température à laquelle il présente une dureté suffisante pour pouvoir …

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