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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 24
… Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de la nicotine, …
Explanatory notes
… Chapitre 24 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de la nicotine, destin … Note de sous-positions. 1.- Au sens du n° 2403.11, il faut entendre par tabac pour pipe à eau le tabac destiné à … variétés cultivées de plantes du genre Nicotiana , de la famille Solanaceae . Les dimensions et la forme des feuilles …Legal note
… sans combustion, l’inhalation effectuée par le biais d’un chauffage ou par d’autres moyens, sans combustion. Note de sous-positions. 1.- Au sens du n° 2403.11, il faut entendre par tabac pour pipe à eau le tabac destiné à …Section X > Chapitre 48 > Position 4803
… crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… crêpés, plissés, gaufrés, estampés, perforés, coloriés en surface, décorés en surface ou imprimés, en rouleaux ou en feuilles. Cette … les autres articles domestiques, d'hygiène ou de toilette faits à partir de ce type de papier relèvent du n ° 48.18 . …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8515
… gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra-sons, par faisceaux d'électrons, par impulsions magnétiques ou au jet …
Explanatory notes
… gaz chauffés électriquement) ou opérant par laser ou autres faisceaux de lumière ou de photons, par ultra sons, par … et se réalise à une température plus basse pour le brasage faible. Ne relèvent de ce groupe que les machines et …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.2
… Sulfate d'ammonium; sels doubles et mélanges de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2832
Explanatory notes
… de vulcanisation), en tannerie, en œnologie (antiseptique facilitant la conservation du vin) ou pour diminuer la …Section XX > Chapitre 94 > Position 9406
… Constructions préfabriquées. …
Explanatory notes
… 94.06 ‑ Constructions préfabriquées (+). 9406.10 ‑ En bois 9406.20 ‑ Unités de … ‑ Autres La présente position couvre les constructions préfabriquées, également dénommées constructions …Section VI > Chapitre 34
… Savons, agents de surface organiques, préparations pour lessives, préparations …
Explanatory notes
… Chapitre 34 Savons, agents de surface organiques, preparations pour lessives, preparations … pour bains, contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques (n°s 33.05, 33.06 ou 33.07). 2.‑ Au sens … similaires. 3.‑ Au sens du n° 34.02, les agents de surface organiques sont des produits qui, lorsqu'ils sont …Legal note
… pour bains, contenant du savon ou d'autres agents de surface organiques (n°s 33.05, 33.06 ou 33.07). 2.‑ Au sens … similaires. 3.‑ Au sens du n° 34.02, les agents de surface organiques sont des produits qui, lorsqu'ils sont …Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.4 > 2903.46
… (HFC-236ea) et 1,1,1,3,3,3-hexafluoropropane (HFC-236fa) …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7018
… verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes … au chalumeau (verre filé), autres que la bijouterie de fantaisie; microsphères de verre d'un diamètre n'excédant …
Explanatory notes
… verroterie, et leurs ouvrages autres que la bijouterie de fantaisie; yeux en verre autres que de prothèse; statuettes … A) Les perles en verroterie , utilisées notamment dans la fabrication de colliers, de chapelets, de fleurs … à minces parois tout le long d'un tube de verre de très faible diamètre. On sépare les boules qui, du fait de leur …Section XIV > Chapitre 71 > Position 7117
… Bijouterie de fantaisie. …