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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 62
Explanatory notes
… une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une jupe-culotte, ne comportant ni bretelles, ni bavettes … un pantalon et un short ou deux pantalons, ou encore une jupe ou une jupe-culotte et un pantalon, priorité doit être …Legal note
… une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une jupe-culotte, ne comportant ni bretelles, ni bavettes … un pantalon et un short ou deux pantalons, ou encore une jupe ou une jupe-culotte et un pantalon, priorité doit être …Section XI > Chapitre 61
Explanatory notes
… une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une jupe-culotte, ne comportant ni bretelles, ni bavettes … un pantalon et un short ou deux pantalons, ou encore une jupe ou une jupe-culotte et un pantalon, priorité doit être …Legal note
… une culotte, un short (autre que pour le bain), une jupe ou une jupe-culotte, ne comportant ni bretelles, ni bavettes … un pantalon et un short ou deux pantalons, ou encore une jupe ou une jupe-culotte et un pantalon, priorité doit être …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.30
… ou pour les laboratoires de médecine légale ou d'identité judiciaire …
Section IV > Chapitre 20
Explanatory notes
… autres que ceux mentionnés dans la Note 1 a). 4.‑ Les jus de tomates dont la teneur, en poids, en extrait sec est … d’autres moyens. 6.‑ Au sens du n° 20.09, on entend par jus non fermentés, sans addition d'alcool les jus dont le titre alcoométrique volumique (voir Note 2 du …Legal note
… autres que ceux mentionnés dans la Note 1 a). 4.‑ Les jus de tomates dont la teneur, en poids, en extrait sec est … d’autres moyens. 6.‑ Au sens du n° 20.09, on entend par jus non fermentés, sans addition d'alcool les jus dont le titre alcoométrique volumique (voir Note 2 du …Section IX > Chapitre 44 > Position 4412 > 4412.3 > 4412.33
… (Robinia spp.), tulipier (Liriodendron spp.) ou noyer (Juglans spp.) …