WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section VI > Chapitre 38 > Position 3818
… Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, … forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique. …
Explanatory notes
… 38.18 ‑ Eléments chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique, … forme de disques, plaquettes ou formes analogues; composés chimiques dopés en vue de leur utilisation en électronique. Cette position couvre : 1) Des éléments chimiques du Chapitre 28 (silicium et sélénium, notamment) …Section VI > Chapitre 38 > Position 3819
… Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne …
Explanatory notes
… 38.19 ‑ Liquides pour freins hydrauliques et autres liquides préparés pour transmissions hydrauliques, ne … (d'éthylglycol) ou de ricinoléate de glycol et d'alcool butylique ou ceux composés de …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706
… Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge. …
Explanatory notes
… 97.06 ‑ Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d’âge. 9706.10 ‑ Ayant … ‑ Autres La présente position englobe tous les objets d’antiquité ayant plus de 100 ans d’âge, pour autant qu ’ils … anciens, cadres et boiseries. 2) Les produits des arts graphiques : incunables et autres livres, musique, cartes …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8514
… Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux fonctionnant par induction ou par pertes diélectriques; autres appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes …
Explanatory notes
… 85.14 ‑ Fours électriques industriels ou de laboratoires, y compris ceux … appareils industriels ou de laboratoires pour le traitement thermique des matières par induction ou par pertes … utilisés dans les ménages ( n° 85.16 ). I.‑ FOURS ELECTRIQUES INDUSTRIELS OU DE LABORATOIRES, Y COMPRIS CEUX …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8416
… Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers … automatiques, y compris leurs avant-foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation …
Explanatory notes
… - Brûleurs pour l'alimentation des foyers, à combustibles liquides, à combustibles solides pulvérisés ou à gaz; foyers … automatiques, y compris leurs avant foyers, leurs grilles mécaniques, leurs dispositifs mécaniques pour l'évacuation …Section XXI
… OBJETS D'ART, DE COLLECTION OU D'ANTIQUITE …
Explanatory notes
… Section XXI OBJETS D’ART, DE COLLECTION OU D’ANTIQUITE …Section VI > Chapitre 28 > Position 2811
… Autres acides inorganiques et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques. …
Explanatory notes
… et autres composés oxygénés inorganiques des éléments non métalliques. ‑ Autres acides inorganiques : … et les autres oxydes des éléments non métalliques. On indique, ci‑après, les principaux, d'après les éléments non … Fluorure d'hydrogène (HF). Obtenu par l'action de l'acide sulfurique sur le fluorure de calcium naturel (fluorine) ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8487
… dans le présent Chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de bobinages, de contacts ni d'autres caractéristiques électriques. …
Explanatory notes
… dans le présent Chapitre, ne comportant pas de connexions électriques, de parties isolées électriquement, de … parties non électriques de machines, appareils ou engins mécaniques, autres que : a) Celles qui sont spécialement conçues pour être utilisées, uniquement ou principalement , sur une machine déterminée …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8505
… après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, …
Explanatory notes
… après aimantation; plateaux, mandrins et dispositifs magnétiques ou électromagnétiques similaires de fixation; accouplements, …Section VI > Chapitre 28 > Position 2809
… phosphorique; acides polyphosphoriques, de constitution chimique définie ou non. …