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424 résultats pour "浏阳哪里可以做假身份证<办证网址:bzw985.com>-哪里买浏阳哪里可以做假身份证<办证网址:bzw985.com>-德阳浏阳哪里可以做假身份证哪里有-哪里办浏阳哪里可以做假身份证51"

Section V > Chapitre 26

Explanatory notes

… industriels similaires préparés sous forme de macadam (n° 25.17);        b)   le carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné (n° 25.19);        c)   les boues provenant des réservoirs de … la dolomie ( n° 25.18 ), la magnésite ou giobertite ( n° 25.19 ) et la carnallite ( n° 31.04 ). c)     Les composés …

Legal note

… industriels similaires préparés sous forme de macadam (n° 25.17);        b)   le carbonate de magnésium naturel (magnésite), même calciné (n° 25.19);        c)   les boues provenant des réservoirs de …

Section XX > Chapitre 94

Explanatory notes

… constituant des parties spécifiques d'appareils des n°s 85.18 (n° 85.18), 85.19 ou 85.21 (n° 85.22) ou des n°s 85.25 à 85.28 …

Legal note

… constituant des parties spécifiques d'appareils des n°s 85.18 (n° 85.18), 85.19 ou 85.21 (n° 85.22) ou des n°s 85.25 à 85.28 …

Section XVIII > Chapitre 90

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8479 > 8479.60

Classification opinions

… d'un liquide, d'un poids de 27 kg (dimensions (L x l x H) : 510 mm x 685 mm x 1.445 mm) et doté de quatre roues …

Section I > Chapitre 5

Explanatory notes

… et les rognures et déchets similaires de peaux brutes du n° 05.11 (Chapitres 41 ou 43);       c)   les matières … crinière ou de la queue des équidés ou des bovidés. Le n° 05.11 comprend notamment les crins et les déchets de crins, …

Legal note

… et les rognures et déchets similaires de peaux brutes du n° 05.11 (Chapitres 41 ou 43);       c)   les matières … crinière ou de la queue des équidés ou des bovidés. Le n° 05.11 comprend notamment les crins et les déchets de crins, …

Section XIII > Chapitre 68

Explanatory notes

… s'applique non seulement aux pierres relevant des n°s 25.15 ou 25.16, mais également à toutes autres pierres naturelles …

Legal note

… s'applique non seulement aux pierres relevant des n°s 25.15 ou 25.16, mais également à toutes autres pierres naturelles …

Section VI > Chapitre 34

Explanatory notes

… types utilisés comme préparations pour le démoulage (n° 15.17);        b)  les composés isolés de constitution … n° 34.04 ne comprend pas :        a) les produits des n°s 15.16, 34.02 ou 38.23, même s'ils présentent le caractère …

Legal note

… types utilisés comme préparations pour le démoulage (n° 15.17);        b)  les composés isolés de constitution … n° 34.04 ne comprend pas :        a) les produits des n°s 15.16, 34.02 ou 38.23, même s'ils présentent le caractère …

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… et estomacs d'animaux (n° 05.04), ni le sang d'animal (n°s 05.11 ou 30.02);       d)  les graisses animales autres que … abats impropres à l'alimentation humaine sont exclus ( n° 05.11 ). Les farines, poudres et agglomérés sous forme de … à l'alimentation humaine, ils devraient être classés au n° 05.11 . Ceux qui sont repris sous 2) relèvent du n° 05.10 …

Legal note

… et estomacs d'animaux (n° 05.04), ni le sang d'animal (n°s 05.11 ou 30.02);       d)  les graisses animales autres que …

Section VI > Chapitre 31

Explanatory notes

… Chapitre ne comprend pas :         a)  le sang animal du n° 05.11;         b)  les produits de constitution chimique … de déphosphoration; 2)       les phosphates naturels du n° 25.10, grillés, calcinés ou ayant subi un traitement …

Legal note

… Chapitre ne comprend pas :         a)  le sang animal du n° 05.11;         b)  les produits de constitution chimique … de déphosphoration; 2)       les phosphates naturels du n° 25.10, grillés, calcinés ou ayant subi un traitement …

Section IV > Chapitre 20

Explanatory notes

… pas 0,5 % vol. Notes de sous ‑positions. 1.‑  Au sens du n° 2005.10, on entend par légumes homogénéisés des préparations … faible quantité, des fragments visibles de légumes. Le n° 2005.10 a la priorité sur toutes les autres sous‑positions …

Legal note

… pas 0,5 % vol. Notes de sous ‑positions. 1.‑  Au sens du n° 2005.10, on entend par légumes homogénéisés des préparations … faible quantité, des fragments visibles de légumes. Le n° 2005.10 a la priorité sur toutes les autres sous‑positions …

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