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Système harmonisé
Section XX > Chapitre 96 > Position 9615
… similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que …
Explanatory notes
… similaires; épingles à cheveux; pince‑guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que … des types ordinaires. 5) Les pince‑guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8708 > 8708.9 > 8708.95
… Coussins gonflables de sécurité avec système de gonflage (airbags); leurs parties …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4401
… Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en …
Explanatory notes
… Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires; bois en plaquettes ou en … ‑ Bois de chauffage en rondins, bûches, ramilles, fagots ou sous formes similaires : 4401.11 - - De conifères … ou écorcés. 2) Bûches refendues. 3) Menus branchages, fagots, sarments de vigne, cotrets, souches et racines …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8486
… exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à …
Explanatory notes
… exclusivement ou principalement pour la fabrication des lingots, des plaquettes ou des dispositifs à … 8486.10 - Machines et appareils pour la fabrication de lingots ou de plaquettes 8486.20 Machines et appareils …Section VI > Chapitre 32 > Position 3207
… et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des …
Explanatory notes
… et couleurs préparés, compositions vitrifiables, engobes, lustres liquides et préparations similaires, des … similaires 3207.20 - Compositions vitrifiables, engobes et préparations similaires 3207.30 - Lustres … sous forme de poudres ou de grenailles. 3) Les engobes sont des pâtes semi-fluides à base d'argiles, …Section II > Chapitre 7 > Position 0714
… en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. …
Explanatory notes
… en morceaux ou agglomérés sous forme de pellets; moelle de sagoutier. 0714.10 ‑ Racines de manioc 0714.20 ‑ Patates … .) 0714.90 ‑ Autres Cette position comprend la moelle de sagoutier, ainsi que les tubercules et racines à haute …Section V > Chapitre 27 > Position 2715 > 2715.00
… d'asphalte ou de bitume naturels, de bitume de pétrole, de goudron minéral ou de brai de goudron minéral (mastics bitumineux, « cut-backs », par …