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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 24
… Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de la nicotine, destinés à une inhalation sans combustion; autres …
Explanatory notes
… Chapitre 24 Tabacs et succédanés de tabac fabriqués; produits, contenant ou non de la nicotine, destin és à une inhalation sans combustion; autres …Legal note
… Note. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas les cigarettes médicamenteuses (Chapitre30). … produit susceptible de relever à la fois du n° 24.04 et d’une autre position de ce Chapitre est à classer au n° …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006 > 9006.30
… spécialement conçus pour la photographie sous-marine ou aérienne, pour l'examen médical d'organes internes ou pour les laboratoires de médecine légale …
Classification opinions
… 1. Appareil photographique présenté séparément, destiné à être inséré dans un appareil à rayons X pour … : un tube avec écran fluorographique (radiographique), une lentille d'objectif et un mécanisme d'entraînement de la …Section VII > Chapitre 39 > Position 3909 > 3909.40
… Résines phénoliques …
Section IV
… BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINES A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES PRODUITS, …
Explanatory notes
… BOISSONS, LIQUIDES ALCOOLIQUES ET VINAIGRES; TABACS ET SUCCEDANES DE TABAC FABRIQUES; PRODUITS CONTENANT OU NON DE LA NICOTINE, DESTINES A UNE INHALATION SANS COMBUSTION; AUTRES … soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …Legal note
… Section, l'expression agglomérés sous forme de pellets désigne les produits présentés sous forme de cylindres, … par simple pression, soit par adjonction d'un liant dans une proportion n'excédant pas 3 % en poids. …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6903 > 6903.20
… Contenant en poids plus de 50 % d'alumine (A12O3) ou d'un mélange ou combinaison d'alumine et de silice (SiO2) …
Classification opinions
… « céramiques » d'oxydes (constitués principalement par de l'alumine) produites chimiquement, obtenues par extrusion puis cuisson d'une solution de sels minéraux et d'une faible quantité de liant organique …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
… Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; …
Explanatory notes
… 32.03 - Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits … est celle de matières colorantes. Ces produits sont généralement extraits de substances végétales (bois, …Section VI > Chapitre 29 > Position 2928
… Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine. …
Explanatory notes
… 29.28 - Dérivés organiques de l'hydrazine ou de l'hydroxylamine. Ne sont repris ici que les dérivés … relèvent du n° 28.25 . L’hydrazine (H 2 NNH 2 ) peut donner lieu à des dérivés par substitution d’un ou de … Les nitrosophénols, qui sont des formes tautomères des quinones oximes, et les nitroso-amines, qui sont des formes …Section III
… GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D'ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE …
Explanatory notes
… Section III GRAISSES ET HUILES ANIMALES, VEGETALES OU D’ORIGINE MICROBIENNE ET PRODUITS DE LEUR DISSOCIATION; GRAISSES ALIMENTAIRES ELABOREES; CIRES D'ORIGINE ANIMALE OU VEGETALE …Section VII > Chapitre 39 > Position 3911 > 3911.10
… Résines de pétrole, résines de coumarone, résines d'indène, résines de coumarone-indène et polyterpènes …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2933 > 2933.2 > 2933.21
… Hydantoïne et ses dérivés …