WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.
Système harmonisé
Section XI > Chapitre 56 > Position 5607
… ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. …
Explanatory notes
… ou non, même imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique (+). ‑ De … ou être imprégnés, enduits, recouverts ou gainés de caoutchouc ou de matière plastique. Tous ces produits sont …Section XI > Chapitre 60 > Position 6004
… en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01. …
Explanatory notes
… en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01 . 6004.10 - … plus de fils d’élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc 6004.90 - Autres A l'exclusion des velours, … des n°s 59.03 et 59.07 et les étoffes de bonneterie caoutchoutées du n° 59.06 . e) Les articles …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8480
… carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques. …
Explanatory notes
… carbures métalliques, le verre, les matières minérales, le caoutchouc ou les matières plastiques 8480.10 ‑ Châssis de … pour les matières minérales ‑ Moules pour le caoutchouc ou les matières plastiques : 8480.71 ‑ ‑ Pour le … du béton, du plâtre ou autres matières minérales. III. Du caoutchouc ou des matières plastiques. En général, la …Section XI > Chapitre 60 > Position 6002
… en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01. …
Explanatory notes
… en poids 5 % ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n° 60.01 . 6002.40 - … plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc 6002.90 - Autres A l'exclusion des velours, … des n°s 59.03 et 59.07 , et les étoffes de bonneterie caoutchoutées du n° 59.06. f) Les articles confectionnés …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8465
… assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières …
Explanatory notes
… assembler) pour le travail du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou matières … bois, de matériaux dérivés du bois, du liège, de l'os, du caoutchouc durci, des matières plastiques dures ou des … couper ou à trancher les matières plastiques souples ou le caoutchouc non durci ( n° 84.77 ). Elle ne couvre pas non …Section IV > Chapitre 19 > Position 1905
… de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour …
Explanatory notes
… de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même additionnés de cacao; hosties, cachets vides des types utilisés pour … de la pâtisserie ou de la biscuiterie, même contenant du cacao. Dans la présente position sont repris tous … sucre, miel, oeufs, matières grasses, fromage, fruits, cacao en toutes proportions, viande, poisson, etc. ainsi que …Section I > Chapitre 4 > Position 0403
… édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao. …
Explanatory notes
… édulcorants ou aromatisés ou additionnés de fruits ou de cacao . 0403.20 ‑ Yoghourt 0403.90 ‑ Autres La présente … de fruits (y compris les pulpes et confitures) ou de cacao. En complément, le yoghourt peut être additionné de …Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
… Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été …
Explanatory notes
… - Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus n'a été … paragraphes C) et D) des Considérations générales) sont en caoutchouc (le terme caoutchouc étant pris dans le sens qui lui est donné à la …Section XX > Chapitre 94 > Position 9404
… garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, …
Explanatory notes
… garnis intérieurement de toutes matières, y compris ceux en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, … 9404.10 ‑ Sommiers ‑ Matelas : 9404.21 ‑ ‑ En caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, … crin, duvet, fibres synthétiques, etc.) ou de consister en caoutchouc alvéolaire ou en matières plastiques alvéolaires, …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples analogues. …