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Système harmonisé
Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits …
Explanatory notes
… fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux fourragers, lupin, vesces et produits … humaine. 2) Le foin, la luzerne, le trèfle, le sainfoin, les choux fourragers, le lupin, les vesces et …Section X > Chapitre 48 > Position 4807
… non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles. …
Explanatory notes
… non couchés ni enduits à la surface ni imprégnés, même renforcés intérieurement, en rouleaux ou en feuilles. Cette … goudron, en particulier), ainsi que les papiers et cartons renforcés intérieurement par du bitume, du goudron, de …Section XI > Chapitre 59 > Position 5910
… plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières. …
Explanatory notes
… plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières. Sous les termes de … Les courroies ont en outre fréquemment leurs lisières renforcées, afin de retarder l'usure : parfois l'une de … Les courroies transporteuses ou de transmission peuvent enfin être renforcées par des bandelettes ou des fils de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8539
… scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources lumineuses à diodes …
Explanatory notes
… scellés » et les lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc; sources lumineuses à diodes … à l'exclusion de ceux à rayons ultraviolets ou infrarouges : 8539.21 ‑ ‑ Halogènes, au tungstène 8539.22 ‑ … - Lampes et tubes à rayons ultraviolets ou infrarouges; lampes à arc : 8539.41 - - Lampes à arc 8539.49 …Section X > Chapitre 48 > Position 4817
… pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance. …
Explanatory notes
… pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance. 4817 … pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance La … pochettes et présentations similaires, en papier ou carton, renfermant un assortiment d'articles de correspondance. Sont …Section XI > Chapitre 57 > Position 5702
… matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou …
Explanatory notes
… matières textiles, tissés, non touffetés ni floqués, même confectionnés, y compris les tapis dits « Kelim » ou … de sol en coco ‑ Autres, à velours, non confectionnés : 5702.31 ‑ ‑ De laine ou de poils fins … matières textiles ‑ Autres, à velours, confectionnés : 5702.41 ‑ ‑ De laine ou de poils fins …Section IX > Chapitre 46 > Position 4602
… directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du n° 46.01; ouvrages en …
Explanatory notes
… directement en forme à partir de matières à tresser ou confectionnés à l'aide des articles du n° 46.01; ouvrages en …Section XII > Chapitre 65 > Position 6505
… Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l'aide de dentelles, de feutre ou d'autres …
Explanatory notes
… 65.05 - Chapeaux et autres coiffures en bonneterie ou confectionnés à l’aide de dentelles, de feutre ou d’autres … caoutchoutés ou autrement enduits. Les formes (cloches) confectionnées par couture sont également rangées dans la … . 2) Les bérets , bonnets, calottes et similaires (pour enfants, skieurs, etc.); ces articles sont généralement en …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8470
… permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines …
Explanatory notes
… permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations, comportant une fonction de calcul; machines … permettant d'enregistrer, de reproduire et d'afficher des informations - Autres machines à calculer … PERMETTANT D'ENREGISTRER, DE REPRODUIRE ET D'AFFICHER DES INFORMATIONS, COMPORTANT UNE FONCTION DE CALCUL Ce groupe …Section XI > Chapitre 63 > Position 6308
… pièces de tissus et de fils, même avec accessoires, pour la confection de tapis, de tapisseries, de nappes de table ou …