Système harmonisé
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.5 > 3702.55
… D'une largeur excédant 16 mm mais n'excédant pas 35 mm et d'une longueur excédant 30 m …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8701 > 8701.2 > 8701.23
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d’un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.30
… Equipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …
Section VI > Chapitre 37 > Position 3702 > 3702.4 > 3702.42
… D'une largeur excédant 610 mm et d'une longueur excédant 200 m, autres que pour la photographie …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.5
… Autres, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un moteur électrique …
Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.60
… Autres véhicules, équipés à la fois, pour la propulsion, d'un moteur à piston à allumage par étincelles et d'un … moteur électrique, pouvant être chargés en se branchant à une source externe d'alimentation électrique …
Section XI > Chapitre 56 > Position 5603 > 5603.1 > 5603.14
… D'un poids supérieur à 150 g/m² …
Classification opinions
… 1. Nappe pour tables constituée d’une feuille de polymère de chlorure de vinyle (PVC) non …Section XI > Chapitre 52 > Position 5209
… Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m². …
Explanatory notes
… Tissus de coton, contenant au moins 85 % en poids de coton, d'un poids excédant 200 g/m 2 . ‑ …Section XI > Chapitre 59 > Position 5904
… Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support textile, même découpés. …
Explanatory notes
… Linoléums, même découpés; revêtements de sol consistant en un enduit ou un recouvrement appliqué sur un support … par un plancher de matières textiles (généralement une toile de jute, mais parfois de coton, par exemple) … aussi de pigments colorants. Le linoléum peut être unicolore (linoléum uni) ou présenter des dessins de toute …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517
… ou d'autres données, y compris les appareils pour la communication dans un réseau filaire ou sans fil (tel qu'un …