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Section VII > Chapitre 39

Explanatory notes

… Ces termes ne s'appliquent toutefois pas aux matières à considérer comme des matières textiles de la Section XI. … à 39.13 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la solution (n° 32.08); les feuilles pour le …

Legal note

… Ces termes ne s'appliquent toutefois pas aux matières à considérer comme des matières textiles de la Section XI. … à 39.13 lorsque la proportion du solvant excède 50 % du poids de la solution (n° 32.08); les feuilles pour le …

Section XV > Chapitre 80

Explanatory notes

… Etain non allié       le métal contenant au moins 99 % en poids d'étain, pour autant que la teneur en poids du bismuth … indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids … supérieure aux limites indiquées dans le tableau ci‑dessus. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre traite de …

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… Etain non allié       le métal contenant au moins 99 % en poids d'étain, pour autant que la teneur en poids du bismuth ou du cuivre éventuellement présents soit … indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids …

Section VI > Chapitre 28

Explanatory notes

… antipoussiéreuse ou d'un colorant, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de sécurité, pour …

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… antipoussiéreuse ou d'un colorant, afin d'en faciliter l'identification ou pour des raisons de sécurité, pour …

Section XV > Chapitre 74

Explanatory notes

… le métal d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids; ou         le métal d'une teneur minimale en cuivre … indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids … prédomine en poids sur chacun de ces autres éléments. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre traite du …

Legal note

… le métal d'une teneur minimale en cuivre de 99,85 % en poids; ou         le métal d'une teneur minimale en cuivre de 97,5 % en poids, pour autant que la teneur d'aucun autre élément … indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids …

Section XVII > Chapitre 88

Explanatory notes

… récréatives (n° 95.03). Notes de sous-positions. 1.-   Par poids à vide , pour l'application des n ° s 8802.11 à 8802.40, on … du poids du personnel, du poids du carburant et des équipements divers autres que ceux fixés à demeure. 2.-   …

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… récréatives (n° 95.03). Notes de sous-positions. 1.-   Par poids à vide , pour l'application des n ° s 8802.11 à 8802.40, on … du poids du personnel, du poids du carburant et des équipements divers autres que ceux fixés à demeure. 2.-   …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… carton et le papier, sans égard à leur épaisseur ou à leur poids au m 2 . 2.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas : … contraires du n° 48.03. 4.‑   Dans le présent Chapitre sont considérés comme papier journal les papiers non couchés ni … pour l’impression des journaux, dont 50 % au moins en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par …

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… carton et le papier, sans égard à leur épaisseur ou à leur poids au m 2 . 2.‑   Le présent Chapitre ne comprend pas : … contraires du n° 48.03. 4.‑   Dans le présent Chapitre sont considérés comme papier journal les papiers non couchés ni … pour l’impression des journaux, dont 50 % au moins en poids de la composition fibreuse totale sont constitués par …

Section XIII > Chapitre 70

Explanatory notes

… sens des n°s 70.03, 70.04 et 70.05 :       a)   ne sont pas considérés comme travaillés les verres ayant subi des … de recuit;       b)   le découpage de forme n'a aucune incidence sur le classement du verre en plaques ou en feuilles;       c)   on …

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… sens des n°s 70.03, 70.04 et 70.05 :       a)   ne sont pas considérés comme travaillés les verres ayant subi des … de recuit;       b)   le découpage de forme n'a aucune incidence sur le classement du verre en plaques ou en feuilles;       c)   on …

Section XV > Chapitre 75

Explanatory notes

… allié        le métal contenant, au total, au moins 99 % en poids de nickel et de cobalt, pour autant que :           … qui figurent dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids … le tableau ci‑dessus, ou           3)   la teneur totale en poids d'éléments autres que le nickel et le cobalt excède …

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… allié        le métal contenant, au total, au moins 99 % en poids de nickel et de cobalt, pour autant que :           … qui figurent dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids … le tableau ci‑dessus, ou           3)   la teneur totale en poids d'éléments autres que le nickel et le cobalt excède …

Section XV > Chapitre 76

Explanatory notes

… non allié         le métal contenant au moins 99 % en poids d'aluminium, pour autant que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids Fe + Si (total fer …

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… non allié         le métal contenant au moins 99 % en poids d'aluminium, pour autant que la teneur en poids de tout autre élément n'excède pas les limites indiquées dans le tableau ci‑après : TABLEAU ‑ Autres éléments Elément Teneur limite % en poids Fe + Si (total fer …

Section XV > Chapitre 79

Explanatory notes

… Zinc non allié        le métal contenant au moins 97,5 % en poids de zinc.       b)   Alliages de zinc        les … lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que la teneur totale en poids de ces … doivent contenir au moins 85 % en poids de zinc métallique. CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre traite du zinc …

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… Zinc non allié        le métal contenant au moins 97,5 % en poids de zinc.       b)   Alliages de zinc        les … matières métalliques dans lesquelles le zinc prédomine en poids sur chacun des autres éléments pour autant que la teneur totale en poids de ces …

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