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Section VI > Chapitre 32

Explanatory notes

… dérivés tanniques des produits des n°s 29.36 à 29.39, 29.41 ou 35.01 à 35.04;        c)   les mastics d'asphalte …

Legal note

… dérivés tanniques des produits des n°s 29.36 à 29.39, 29.41 ou 35.01 à 35.04;        c)   les mastics d'asphalte …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.5 > 8528.52

Classification opinions

… suivantes : - Résolution : 1600 x 1200 pixels, pas de pixel 0,294 x 0,294 mm, jusqu'à 16,7 millions de couleurs; - Luminosité : 400 …

Section XIII > Chapitre 69

Explanatory notes

… par exemple);        ij)   les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, …

Legal note

… par exemple);        ij)   les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, …

Section IV > Chapitre 20

Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.1 > 2710.19

Classification opinions

… la masse volumique à 70 °C est : a) Egale ou supérieure à 0,942 g/cm 3 . (V. paragraphe 3 °) b) Inférieure à 0,942 g/cm 3 . (V. paragraphe 4 °) 3°) Produits visés sous 2 …

Section XX > Chapitre 94 > Position 9403 > 9403.20

Classification opinions

… électriques. Application des RGI 1 (Note 2 a) du Chapitre 94) et 6. Adoption : 2014 … 5. Meuble audio/vidéo de sol en … etc. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 94), 2 a) et 6. Adoption : 2016 … 6. Meuble audio/vidéo de … peser 68 kg. Application des RGI 1 (Note 2 du Chapitre 94), 2 a) et 6. Adoption : 2016 … 7. Armoires en acier , …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8702 > 8702.90

Classification opinions

… par un moteur à allumage par étincelles, d'une cylindrée de 1.994 cm3, muni de fenêtres latérales, d'une porte …

Section IX > Chapitre 44

Explanatory notes

… d'armes (n° 93.05);       o)  les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, …

Legal note

… d'armes (n° 93.05);       o)  les articles du Chapitre 94 (meubles, luminaires et appareils d'éclairage, …

Section VII > Chapitre 40

Explanatory notes

… Section XVI;         e)  les articles des Chapitres 90, 92, 94 ou 96;         f)  les articles du Chapitre 95 autres que …

Legal note

… Section XVI;         e)  les articles des Chapitres 90, 92, 94 ou 96;         f)  les articles du Chapitre 95 autres que …

Section XVII > Chapitre 87 > Position 8704 > 8704.2 > 8704.21

Classification opinions

… est montée, sont classés séparément dans les n°s 8704.21 et 9401.20, respectivement. Adoption : 1999 … 2. Véhicule à …

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