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Système harmonisé
Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.7
… Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), …
Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.2
… Tilapias (Oreochromis spp.), siluridés (Pangasius spp., Silurus spp., Clarias spp., Ictalurus spp.), …
Section X > Chapitre 49 > Position 4906
… Plans et dessins d'architectes, d'ingénieurs et autres plans et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à la main; reproductions photographiques sur papier sensibilisé et copies obtenues au carbone des plans, dessins …
Explanatory notes
… et dessins industriels, commerciaux, topographiques ou similaires, obtenus en original à la main; textes écrits à … que ces articles ne relèvent de la présente position que s'ils constituent soit des originaux obtenus à la main, soit …Section VI > Chapitre 38 > Position 3804 > 3804.00
… Lessives résiduaires de la fabrication des pâtes de … chimiquement, y compris les lignosulfonates, mais à l'exclusion du tall oil du n° 38.03 …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8310
… plaques-enseignes, plaques-adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses, en métaux communs, à l'exclusion de ceux du n° 94.05. …
Explanatory notes
… plaques‑enseignes, plaques‑adresses et plaques similaires, chiffres, lettres et enseignes diverses , en … ou installées en permanence (par exemple, les panneaux de signalisation routière, de publicité, les plaques pour … 1) Les plaques indicatrices pour routes, rues, sites, localités, immeubles (même si elles comportent un …Section XX > Chapitre 96 > Position 9617
… montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre). …
Explanatory notes
… montés, dont l'isolation est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en … Les bouteilles isolantes et autres récipients isothermiques similaires, montés , tels que bocaux, pots, carafes, etc., … ou autres matières) gainée ou non de papier, de cuir, de simili cuir, etc. L’espace entre l’ampoule et l’enveloppe …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8462
… marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses, … cisailler, poinçonner, gruger ou à grignoter les métaux (à l’exclusion des bancs à étirer); presses pour le travail des …
Explanatory notes
… marteaux-pilons et martinets pour le travail des métaux (à l’exclusion des laminoirs); machines (y compris les presses, … lignes de découpe à longueur et autres machines (à l'exclusion des presses) à cisailler, autres que les … panneaux sont des machines dont le concept est relativement similaire à celui des presses plieuses mais qui sont …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002 > 3002.4
… Vaccins, toxines, cultures de micro- organismes (à l'exclusion des levures) et produits similaires …
Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.5
… enduits, imprégnés ou recouverts de matière plastique (à l'exclusion des adhésifs) …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027
… Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres, réfractomètres, … de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou …