… de télévision et d’autres appareils électriques (n° 85.43). 11.‑ Au sens du n° 85.39, l’expression sources … appareils des n°s 85.05, 85.11 à 85.18, 85.25 à 85.31 et 85.43. 4) Les appareils d'enregistrement ou de reproduction …
Legal note
… de télévision et d’autres appareils électriques (n° 85.43). 11.‑ Au sens du n° 85.39, l’expression sources …
… Application des RGI 1 et 6 . Voir également les Avis 4303.90/1, 9705.22/1 et 9705.29/2. Adoption : 2014 … 2. Tête … Application des RGI 1 et 6 . Voir également les Avis 4303.90/1, 9705.22/1 et 9705.29/1. Adoption : 2014 …
… similaires de peaux brutes du n° 05.11 (Chapitres 41 ou 43); c) les matières premières textiles d'origine … en vue de leur conservation. g) Les pelleteries ( Chapitre 43 ). h) Les matières textiles d'origine animale : soie, …
Legal note
… similaires de peaux brutes du n° 05.11 (Chapitres 41 ou 43); c) les matières premières textiles d'origine …
… (Note 2 a) de la Section XVI) et 6. Voir également l’Avis 8543.70/7. Adoption : 2024 … 7. Réseau d’adaptation radio … 1 (Note 2 a) de la Section XVI) et 6. Voir également l’Avis 8543.70/6. Adoption : 2024 … 8. Dispositif de photothérapie, …
