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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 52 > Position 5210
… avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m². …
Explanatory notes
… avec des fibres synthétiques ou artificielles, d'un poids n'excédant pas 200 g/m 2 . - … armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5210.39 - - Autres tissus … entre filaments et fibres discontinues. Sont exclus de cette position : a) Les pansements …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9005
… bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio-astronomie. …
Explanatory notes
… bâtis; autres instruments d'astronomie et leurs bâtis, à l'exclusion des appareils de radio‑astronomie. 9005.10 ‑ …Section XI > Chapitre 55 > Position 5513
… principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m². …
Explanatory notes
… principalement ou uniquement avec du coton, d'un poids n'excédant pas 170 g/m 2 . ‑ Ecrus ou … armure sergé, y compris le croisé, dont le rapport d'armure n'excède pas 4 5513.13 ‑ ‑ Autres tissus de fibres … principalement ou uniquement avec du coton; c) poids n'excédant pas 170 g/m 2 . Les pansements médicamenteux ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8423
… bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou …
Explanatory notes
… bascules et balances à vérifier les pièces usinées, mais à l'exclusion des balances sensibles à un poids de 5 cg ou … et instruments de pesage : 8423.81 ‑ ‑ D'une portée n'excédant pas 30 kg 8423.82 ‑ ‑ D'une portée excédant 30 kg …Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802
… véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple) à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; …
Explanatory notes
… véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple) à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; … - Hélicoptères : 8802.11 - - D'un poids à vide n'excédant pas 2.000 kg 8802.12 - - D'un poids à vide excédant …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
… Appareils électriques d'éclairage ou de signalisation (à l'exclusion des articles du n° 85.39), essuie-glaces, …
Explanatory notes
… ‑ Appareils électriques d’éclairage ou de signalisation (à l’exclusion des articles du n° 85.39), essuie-glaces, … dégivreurs et dispositifs antibuée 8512.90 ‑ Parties A l'exception des piles ( n° 85.06 ), des accumulateurs ( …Section XX > Chapitre 96 > Position 9617
… est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre). …
Explanatory notes
… est assurée par le vide, ainsi que leurs parties (à l'exclusion des ampoules en verre). On range dans la …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001
… Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres …
Explanatory notes
… 70.01 - Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques et autres verres …Section XV > Chapitre 76 > Position 7607
… matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris). …
Explanatory notes
… matières plastiques ou supports similaires) d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm (support non compris) (+). … définis à la Note 9 d ) de la Section XV , d'une épaisseur n'excédant pas 0,2 mm. Les dispositions de la Note … notamment) pour la cicatrisation des plaies. Sont exclus de la pré s ente position : a) Les feuilles minces …Section V > Chapitre 25 > Position 2528
… Borates naturels et leurs concentrés (même calcinés), à l'exclusion des borates extraits des saumures naturelles; …