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Système harmonisé
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459
… Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter … de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du n° 84.58. …
Explanatory notes
… 84.59 ‑ Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter … de matière, autres que les tours (y compris les centres de tournage) du n° 84.58 (+). 8459.10 - Unités d'usinage à … suivant un axe horizontal pour effectuer les opérations de perçage, alésage, etc. 2) Les machines à percer dont le …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7010
… Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de …
Explanatory notes
… 70.10 ‑ Bonbonnes, bouteilles, flacons, bocaux, pots, emballages tubulaires, ampoules et autres récipients de … colles, etc. Ces articles, obtenus autrefois par soufflage, sont pour la presque totalité fabriqués … des moules en verre à l'état de fusion, et le moulage des objets combiné avec le soufflage à l'air …Section XV > Chapitre 81 > Position 8104
… Magnésium et ouvrages en magnésium, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… est le plus souvent utilisé comme tel, après refonte et agglomération. Le premier est généralement affiné avant … (fabrication d'artifices, de signaux, etc.) ou comme agents réducteurs en métallurgie. A cet effet, on doit, lorsqu'il s'agit de bandelettes ou de minces rubans utiliser des …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8524
Explanatory notes
… vidéo ou d'autres données (par exemple, du texte, des images, des signaux provenant de systèmes ou de machines … et la sortie (affichage) d'informations telles que des images. Les articles de la présente position sont conçus … et des appareils pour la transmission ou la réception d’images ou d’autres données, des appareils photographiques …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9706
… Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d'âge. …
Explanatory notes
… 97.06 ‑ Objets d'antiquité ayant plus de 100 ans d’âge. 9706.10 ‑ Ayant plus de 250 ans d’âge 9706.90 ‑ … de musique. 12) Les articles d’horlogerie. 13) Les ouvrages de la glyptique (camées, pierres taillées) et de la …Section XV > Chapitre 74 > Position 7418
… Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, … éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre. …
Explanatory notes
… 74.18 ‑ Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, … éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en cuivre. 7418.10 - Articles …Section XV > Chapitre 76 > Position 7615
… Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, … éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium. …
Explanatory notes
… 76.15 ‑ Articles de ménage ou d'économie domestique, d'hygiène ou de toilette, … ; éponges, torchons, gants et articles similaires pour le récurage, le polissage ou usages analogues, en aluminium. 7615.10 - …Section IX > Chapitre 45 > Position 4504
… Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré. …
Explanatory notes
… 45.04 ‑ Liège aggloméré (avec ou sans liant) et ouvrages en liège aggloméré. 4504.10 ‑ Cubes, briques, … à partir de liège concassé, granulé ou pulvérisé, par agglomération, généralement avec réchauffage et sous …Section X > Chapitre 49 > Position 4903
… Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants. …
Explanatory notes
… 49.03 ‑ Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants. … certains épisodes; ces articles relèvent du n ° 49.01 . Les ouvrages de la présente position peuvent être imprimés sur … qu'un élément secondaire. Mais si plus de la moitié des pages (couverture comprise) sont destinées à être découpées, …Section XV > Chapitre 73 > Position 7308 > 7308.40
… Matériel d'échafaudage, de coffrage, d'étançonnement ou d'étayage …