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Système harmonisé
Section III > Chapitre 15 > Position 1522
… Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des cires animales ou végétales. …
Explanatory notes
… 15.22 ‑ Dégras; résidus provenant du traitement des corps gras ou des … épais (plus fluides que les dégras naturels), de couleur gris jaunâtre, d'une odeur caractéristique d'huile de … 1) Les lies ou fèces d'huiles , résidus graisseux ou mucilagineux provenant de l'épuration des …Section X > Chapitre 49 > Position 4905
… Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés. …
Explanatory notes
… 49.05 ‑ Ouvrages cartographiques de tous genres, y compris les cartes murales, les plans topographiques et les globes, imprimés. 4905.20 - Sous forme … voies ferrées, etc.) de régions terrestres, lunaires (topographie) ou célestes plus ou moins étendues. Les …Section III > Chapitre 15 > Position 1501
… Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de volailles, autres que celles du n° 02.09 ou du …
Explanatory notes
… 15.01 ‑ Graisses de porc (y compris le saindoux) et graisses de … elles se présentent sous la forme d'une graisse molle, granuleuse, colorée en jaune sale ou brun et d'une odeur …Section IV > Chapitre 19 > Position 1903
… préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires. …
Explanatory notes
… préparés à partir de fécules, sous forme de flocons, grumeaux, grains perlés, criblures ou formes similaires. Cette … boules ou grumeaux, qui sont parfois ensuite concassés ou granulés. Les grumeaux de tapioca s'obtiennent aussi …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9010
… Appareils et matériel pour laboratoires photographiques ou cinématographiques, non dénommés ni compris ailleurs dans le présent …
Explanatory notes
… DENOMMES NI COMPRIS AILLEURS DANS LE PRESENT CHAPITRE Ce groupe comprend notamment : A) Machines automatiques pour le … peuvent être faites en métal, en matières plastiques, en grès cérame, etc. et comportent généralement des … argentée ou perlée (c'est‑à‑dire revêtue de petits grains sphériques de verre ou microsphères) ou en feuilles …Section III > Chapitre 15 > Position 1518
… Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine … du n° 15.16; mélanges ou préparations non alimentaires de graisses ou d'huiles animales, végétales ou d'origine …
Explanatory notes
… 15.18 ‑ Graisses et huiles animales, végétales ou d'origine … film usuel d'huile simplement séchée, qui possède une plus grande résistance mécanique et qui arrive plus vite au stade …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9002 > 9002.1 > 9002.11
… ou pour appareils photographiques ou cinématographiques d'agrandissement ou de réduction …
Section VI > Chapitre 31 > Position 3101
… Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre eux ou traités chimiquement; engrais résultant du mélange ou du traitement chimique de …
Explanatory notes
… 31.01 - Engrais d'origine animale ou végétale, même mélangés entre … ne pouvant être utilisés que comme engrais. 4) Le guano désagrégé. 5) Les produits résultant de l'action de … les objets volumineux et en laissant se déposer le gravier et les constituants non biologiques lourds; le reste …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9006
… lampes et tubes, pour la production de la lumière-éclair en photographie, à l'exclusion des lampes et tubes à décharge …
Explanatory notes
… 9006.99 ‑ ‑ Autres I.‑ APPAREILS PHOTOGRAPHIQUES Le présent groupe reprend les appareils photographiques de tout genre … l'image reçue par l'objectif est réfléchie vers le viseur grâce à un prisme spécial. D'autres appareils de ce type … , utilisés pour photographier des panoramas ou des groupes importants de personnes. L'appareil pivote à une …Section IV > Chapitre 19 > Position 1901
… Extraits de malt; préparations alimentaires de farines, gruaux, semoules, amidons, fécules ou extraits de malt, ne … de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; … de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. …