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Système harmonisé
Section IV > Chapitre 23 > Position 2304
… Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile …
Explanatory notes
… 23.04 ‑ Tourteaux et autres résidus solides, même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile … grossière (farine de tourteaux). Ils peuvent également être agglomérés sous forme de pellets (voir les Considérations …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005
… Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux …
Explanatory notes
… 70.05 - Glace (verre flotté et verre douci ou poli sur une ou deux … deux à la fois. On réalise le doucissage en soumettant les glaces à l'action de disques rotatifs garnis de barreaux de … des disques munis de feutre imbibé de colcotar ou rouge d'Angleterre (oxyde de fer). Le doucissage peut s'effectuer …Section XI > Chapitre 58 > Position 5808
… en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles …
Explanatory notes
… en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles … et les tresses de bourrage. g) Les fermetures à glissière ( n° 96.07 ), ainsi que les crochets, agrafes et …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418
… assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois. …
Explanatory notes
… assemblés pour revêtement de sol et les bardeaux (« shingles » et « shakes »), en bois (+). - … 4418.40 - Coffrages pour le bétonnage 4418.50 - Bardeaux (« shingles » et « shakes ») - Panneaux assemblés … languetés ou rainés afin d'en faciliter l'assemblage. Les shingles sont des bardeaux de bois sciés longitudinalement …Section IV > Chapitre 23 > Position 2302
… Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture …
Explanatory notes
… 23.02 ‑ Sons, remoulages et autres résidus, même agglomérés sous forme de pellets, du criblage, de la mouture … obtenus au cours des opérations de mouture du froment, du seigle, de l'orge, de l'avoine, du maïs, du riz, du sorgho à … présente position couvre également les produits ci‑dessus agglomérés sous forme de pellets (voir les Considérations …Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.4 > 2909.43
… Ethers monobutyliques de l'éthylène glycol ou du diéthylène glycol …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2909 > 2909.4 > 2909.44
… Autres éthers monoalkyliques de l'éthylène glycol ou du diéthylène glycol …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8512
… (à l'exclusion des articles du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des …
Explanatory notes
… (à l’exclusion des articles du n° 85.39), essuie-glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques, des … ‑ Appareils de signalisation acoustique 8512.40 ‑ Essuie‑glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée 8512.90 ‑ Parties … fins d'éclairage ou de signalisation, ainsi que les essuie‑glaces, dégivreurs et dispositifs antibuée électriques …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8459
… Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder …
Explanatory notes
… 84.59 ‑ Machines (y compris les unités d'usinage à glissières) à percer, aléser, fraiser, fileter ou tarauder … de tournage) du n° 84.58 (+). 8459.10 - Unités d'usinage à glissières - Autres machines à percer : … machines à fileter ou à tarauder La présente position englobe les machines à percer, aléser, fraiser, fileter ou …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
… Farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets, de viandes, d'abats, de …