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Système harmonisé
Section V > Chapitre 25 > Position 2516
… ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire. …
Explanatory notes
… ou simplement débités, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire (+). … 2516.12 - - Simplement débité, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de forme carrée ou rectangulaire 2516.20 …Section XV > Chapitre 82 > Position 8201
… Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; …
Explanatory notes
… 82.01 ‑ Bêches, pelles, pioches, pics, houes, binettes, fourches, râteaux et racloirs; … , à main. 8201.10 ‑ Bêches et pelles 8201.30 ‑ Pioches, pics, houes, binettes, râteaux et racloirs 8201.40 ‑ Haches, … l'armée, etc.). 2) Les fourches. 3) Les pioches, pics, houes, binettes, râteaux et racloirs , y compris les …Section VIII
… DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE, SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX …
Explanatory notes
… DE BOURRELLERIE OU DE SELLERIE; ARTICLES DE VOYAGE; SACS A MAIN ET CONTENANTS SIMILAIRES; OUVRAGES EN BOYAUX …Section I > Chapitre 5 > Position 0507
… mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en …
Explanatory notes
… mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs, bruts ou simplement préparés, mais non découpés en … fanons ). D) Les cornes, bois, sabots, ongles, griffes et becs. Les cornes de ce groupe peuvent être présentées avec …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8530
… ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou …
Explanatory notes
… ou similaires, voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou … on utilise de tels appareils, aérodromes, ports, aires ou parcs de stationnement), étant précisé toutefois que la … B) Appareils pour voies routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement. Dans ce groupe, on peut citer : 1) …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8608
… ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou …
Explanatory notes
… ferrées ou similaires, routières ou fluviales, aires ou parcs de stationnement, installations portuaires ou … FERREES OU SIMILAIRES, ROUTIERES OU FLUVIALES, AIRES OU PARCS DE STATIONNEMENT, INSTALLATIONS PORTUAIRES OU …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.30
… Thyristors, diacs et triacs, autres que les dispositifs photosensibles …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7304 > 7304.1
… Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7305 > 7305.1
… Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs …
Section XV > Chapitre 73 > Position 7306 > 7306.1
… Tubes et tuyaux des types utilisés pour oléoducs ou gazoducs …