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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 86 > Position 8609
… Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs-citernes et les conteneurs-réservoirs) spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport. …
Explanatory notes
… 86.09 ‑ Cadres et conteneurs (y compris les conteneurs‑citernes et les … spécialement conçus et équipés pour un ou plusieurs modes de transport. Les cadres et conteneurs sont … changement d'emballage depuis le point de départ jusqu'au lieu d'arrivée. Ils sont de construction robuste de façon à …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611
… Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles … les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à …
Explanatory notes
… 96.11 ‑ Dateurs, cachets, numéroteurs, timbres et articles … les appareils pour l'impression d'étiquettes), à main; composteurs et imprimeries comportant des composteurs, à …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8535
… (interrupteurs, commutateurs, coupe-circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une …
Explanatory notes
… (interrupteurs, commutateurs, coupe‑circuit, parafoudres, limiteurs de tension, parasurtenseurs, prises de courant et autres connecteurs, boîtes de jonction, par exemple), pour une … ‑ Disjoncteurs : 8535.21 ‑ ‑ Pour une tension inférieure à 72,5 kV 8535.29 ‑ ‑ Autres 8535.30 ‑ …Section I > Chapitre 4
… Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs …
Explanatory notes
… Chapitre 4 Lait et produits de la laiterie; oeufs d'oiseaux; miel naturel ; produits comestibles d'origine animale, non dénommés ni compris ailleurs Notes. 1.‑ On considère comme lait le lait complet … ou complètement écrémé. 2.‑ Aux fins du 04.03, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de sucre ou …Legal note
… ou complètement écrémé. 2.‑ Aux fins du 04.03, le yoghourt peut être concentré, ou aromatisé ou additionné de sucre ou … yoghourt. 3.- Aux fins du n° 04.05 : a) Le terme beurre s'entend du beurre naturel, du beurre de lactosérum … fermés) provenant exclusivement du lait, dont la teneur en matières grasses laitières est égale ou supérieure …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8404
… de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur. …
Explanatory notes
… de ramonage ou de récupération des gaz, par exemple); condenseurs pour machines à vapeur. 8404.10 - Appareils auxiliaires pour chaudières des …Section XV > Chapitre 72 > Position 7207 > 7207.1 > 7207.11
… De section transversale carrée ou rectangulaire et dont la largeur est inférieure à deux fois l'épaisseur …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8405 > 8405.10
… Générateurs de gaz à l'air ou de gaz à l'eau, avec ou sans leurs épurateurs; générateurs d'acétylène et générateurs similaires de gaz, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8432 > 8432.2
… Herses, scarificateurs, cultivateurs, extirpateurs, houes, sarcleuses et bineuses …
Section V > Chapitre 26 > Position 2602
… Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit …
Explanatory notes
… 26.02 ‑ Minerais de manganèse et leurs concentrés, y compris les minerais de manganèse ferrugineux et leurs concentrés d'une teneur en manganèse de 20 % ou plus en poids, sur produit … manganèse ferrugineux et leurs concentrés, pour autant que leur teneur en manganèse soit égale ou supérieure à 20 % en …Section XX > Chapitre 96 > Position 9615
… de coiffure, barrettes et articles similaires; épingles à cheveux; pince-guiches, ondulateurs, bigoudis et articles similaires pour la coiffure, autres que ceux du n° 85.16, et leurs parties. …