Système harmonisé
Section IV > Chapitre 17 > Position 1701
… Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide. …
Explanatory notes
… 17.01 ‑ Sucres de canne ou de betterave et saccharose chimiquement pur, à l'état solide (+) . … due à la présence d'impuretés. Leur teneur en poids en saccharose, à l'état sec, correspond à une lecture au … ( n° 21.06 ). La présente position couvre également le saccharose chimiquement pur, à l'état solide, quelle que …Section IV > Chapitre 20 > Position 2009 > 2009.8 > 2009.81
… Jus de canneberge (Vaccinium macrocarpon, Vaccinium oxycoccos); jus d’airelle rouge (Vaccinium …
Section IV > Chapitre 16 > Position 1604
… Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. …
Explanatory notes
… 16.04 ‑ Préparations et conserves de poissons; caviar et ses succédanés préparés à partir d'oeufs de poisson. … préparations et conserves de poissons - Caviar et ses succédanés : 1604.31 ‑ ‑ Caviar 1604.32 ‑ ‑ Succédanés de …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8549 > 8549.1 > 8549.11
… Déchets et débris d’accumulateurs au plomb et à l’acide; accumulateurs au plomb et à l’acide hors d’usage …
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8804
… et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires. …
Explanatory notes
… et les parapentes) et rotochutes; leurs parties et accessoires. Entrent ici les parachutes utilisés pour la … Relèvent également de la présente position les parties et accessoires de parachutes, tels que le sac, les harnais et … le parachute‑extracteur, ainsi que les parties et accessoires de rotochutes. …Section VI > Chapitre 38 > Position 3815
… Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non …
Explanatory notes
… 38.15 ‑ Initiateurs de réaction, accélérateurs de réaction et préparations catalytiques, non … position comprend les préparations propres à initier ou accélérer certains processus chimiques. Ne sont pas compris … de toile métallique, etc. ( Sections XIV ou XV ). d) Les accélérateurs de vulcanisation préparés ( n° 38.12 ). …Section XI > Chapitre 59 > Position 5909
… similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières. …
Explanatory notes
… similaires, en matières textiles, même avec armatures ou accessoires en autres matières. Les tuyaux pour pompes et … l'usage, munis de parties en matières autres que textiles (raccords, jets, etc.) ayant le caractère d'accessoires dans l'ensemble de l'article. Les tubes et …Section IV > Chapitre 24 > Position 2403
… Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou …
Explanatory notes
… 24.03 ‑ Autres tabacs et succédanés de tabac, fabriqués; tabacs « homogénéisés » ou « … (+). ‑ Tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion : 2403.11 ‑ ‑ Tabac … position comprend : 1) Le tabac à fumer, même contenant des succédanés de tabac en toute proportion , par exemple le …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8522
… Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou …
Explanatory notes
… 85.22 - Parties et accessoires reconnaissables comme étant exclusivement ou … Section XVI), la présente position comprend les parties et accessoires destinés exclusivement ou principalement aux … relevant des n°s 85.19 ou 85.21. Parmi les parties et accessoires dont il s'agit, on peut citer : 1) Les …Section XII > Chapitre 66 > Position 6603
… Parties, garnitures et accessoires pour articles des n°s 66.01 ou 66.02. …