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Section VI > Chapitre 36

… Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables …

Explanatory notes

… Chapitre 36 Poudres et explosifs; articles de pyrotechnie; allumettes; alliages pyrophoriques; matières inflammables Notes. 1.-  Le … utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm 3 ;        …

Legal note

… utilisés pour alimenter ou recharger les briquets ou les allumeurs et d'une capacité n'excédant pas 300 cm 3 ;        c)   les torches et flambeaux de résine, les allume-feu et similaires. …

Section II > Chapitre 12

… et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages …

Explanatory notes

… et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages Notes. 1.‑  Les noix et amandes de … graines de moutarde, les graines de carthame, les graines d'œillette ou de pavot et les graines de karité, notamment, … forestiers ou fruitiers, les graines de vesces (autres que celles de l'espèce Vicia faba ) ou de lupins, sont …

Legal note

… graines de moutarde, les graines de carthame, les graines d'œillette ou de pavot et les graines de karité, notamment, … forestiers ou fruitiers, les graines de vesces (autres que celles de l'espèce Vicia faba ) ou de lupins, sont …

Section VI > Chapitre 35 > Position 3506

… Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris …

Explanatory notes

… 35.06 ‑ Colles et autres adhésifs préparés, non dénommés ni compris ailleurs; produits de toute espèce à usage de colles ou … pour la vente au détail comme colles ou adhésifs en emballages dont le contenu n'excède pas un poids de 1 kg. …

Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202

… Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les … serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de … toilette, sacs à dos, sacs à main, sacs à provisions, portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes, étuis à cigarettes, …

Explanatory notes

… 42.02  ‑ Malles, valises et mallettes, y compris les mallettes de toilette et les … serviettes, cartables, étuis à lunettes, étuis pour jumelles, appareils photographiques, caméras, instruments de …

Section XI > Chapitre 58 > Position 5809 > 5809.00

… Tissus de fils de métal et tissus de filés métalliques ou de fils textiles métallisés du n° 56.05, des types utilisés pour … l'ameublement ou usages similaires, non dénommés ni compris ailleurs …

Section II > Chapitre 12 > Position 1213

… Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets. …

Explanatory notes

… 12.13 ‑ Pailles et balles de céréales brutes, même hachées, moulues, pressées ou agglomérées sous forme de pellets. Cette position comprend exclusivement les pailles …

Section III > Chapitre 15 > Position 1521

… Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés …

Explanatory notes

… ‑ Cires végétales (autres que les triglycérides ), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés … citer :         1)   La cire de carnauba , qui exsude des feuilles d'une variété de palmiers (le Corypha cerifera ou … ou jaunâtre, plus ou moins onctueuse, de structure presque cristalline, très fragile, d'une odeur agréable de foin. …

Section VIII > Chapitre 42

… Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants …

Explanatory notes

… Chapitre 42 Ouvrages en cuir; articles de bourrellerie ou de sellerie; articles de voyage, sacs à main et contenants … les cuirs et peaux vernis ou plaqués et les cuirs et peaux métallisés. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … mitaines et moufles) en cuir, fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ainsi que les vêtements …

Legal note

… les cuirs et peaux vernis ou plaqués et les cuirs et peaux métallisés. 2.‑ Le présent Chapitre ne comprend pas : … mitaines et moufles) en cuir, fourrés intérieurement de pelleteries naturelles ou factices, ainsi que les vêtements … (n° 71.17);          h)   les accessoires et garnitures de sellerie ou de bourrellerie (mors, étriers, boucles, par …

Section XV > Chapitre 72 > Position 7228

… Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés. …

Explanatory notes

… 72.28 ‑ Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou … creuses dont il s'agit sont fabriquées par perçage de billettes en acier, allié ou non, qui sont ensuite …

Section XV > Chapitre 82 > Position 8203

… Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe-tubes, coupe-boulons, …

Explanatory notes

… 82.03 ‑ Limes, râpes, pinces (même coupantes), tenailles, brucelles, cisailles à métaux, coupe‑tubes, coupe‑ boulons , …

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