Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9110
… Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, …
Explanatory notes
… 91.10 ‑ Mouvements d'horlogerie complets, non assemblés ou partiellement assemblés (chablons); mouvements d'horlogerie incomplets, …Section XII > Chapitre 64 > Position 6401
… Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en … des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. …
Explanatory notes
… 64.01 - Chaussures étanches à semelles extérieures et dessus en caoutchouc ou en matière plastique, dont le dessus … des dispositifs similaires, ni formé de différentes parties assemblées par ces mêmes procédés. 6401.10 - Chaussures …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8547
… isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations …
Explanatory notes
… isolantes ou comportant de simples pièces métalliques d'assemblage (douilles à pas de vis, par exemple) noyées dans la masse, pour machines, appareils ou installations …Section XII > Chapitre 65 > Position 6502 > 6502.00
… Cloches ou formes pour chapeaux, tressées ou fabriquées par l'assemblage de bandes en toutes matières, non dressées (mises en forme) ni tournurées (mises en tournure) …
Section IX > Chapitre 44 > Position 4407
… Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. …
Explanatory notes
… 44.07 ‑ Bois sciés ou dédossés longitudinalement, tranchés ou déroulés, même rabotés, poncés ou collés par assemblage en bout, d'une épaisseur excédant 6 mm. ‑ De conifères : …Section XX > Chapitre 95 > Position 9503 > 9503.00
… autos à pédales et jouets à roues similaires; landaus et poussettes pour poupées; poupées; autres jouets ; modèles …
Classification opinions
… 1. Mini-véhicules munis d'une carrosserie en polyéthylène haute densité fixée sur un châssis en tubes, et équipés d'un ou deux sièges. Ils sont … type à variation continue. Ils sont équipés d'un frein sur l'essieu arrière ou d'un frein à disque hydraulique. Une …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8435
… Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils … la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires. …
Explanatory notes
… 84.35 ‑ Presses et pressoirs, fouloirs et machines et appareils analogues pour … la fabrication du vin, du cidre, des jus de fruits ou de boissons similaires. 8435.10 - Machines et appareils 8435.90 …Section XX > Chapitre 95
… pour divertissements ou pour sports; leurs parties et accessoires …
Explanatory notes
… pour divertissements ou pour sports, leurs parties et accessoires Notes. 1.‑ Le présent Chapitre ne comprend … à voile ou chars à voile, du Chapitre 63; g) les chaussures (à l'exception de celles auxquelles sont fixés …Legal note
… textiles, des Chapitres 61 ou 62, même incorporant à titre accessoire des éléments de protection tels que des plaques … à voile ou chars à voile, du Chapitre 63; g) les chaussures (à l'exception de celles auxquelles sont fixés … présent Chapitre peuvent comporter de simples garnitures ou accessoires de minime importance en métaux précieux, en …Section XX > Chapitre 96 > Position 9611
Explanatory notes
… imprimeries comportant des composteurs, à main. Seuls sont classés ici les appareils à main qui ne comportent ni socle, … suivant le régime de la matière constitutive. d) Les presses coup de poing pour frapper à sec et en relief ( …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483
… à cames et les vilebrequins) et manivelles; paliers et coussinets; engrenages et roues de friction; broches … ou à rouleaux; réducteurs, multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple; volants et …