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Système harmonisé
Section X > Chapitre 48 > Position 4801 > 4801.00
… Papier journal, en rouleaux ou en feuilles …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.60
… Embrayages et organes d'accouplement, y compris les joints d'articulation …
Section II > Chapitre 7 > Position 0713 > 0713.50
… Fèves (Vicia faba var. major) et féveroles (Vicia faba var. equina, Vicia faba var. …
Section X > Chapitre 47 > Position 4707 > 4707.30
… cartons obtenus principalement à partir de pâte mécanique (journaux, périodiques et imprimés similaires, par exemple) …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2941 > 2941.90
INN
… … gloximonam … idarubicine … isépamicine … ixabépilone … josamycine … kalafungine … kanamycine … kitasamycine … …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8517 > 8517.7 > 8517.71
… tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8529 > 8529.10
… tous types; parties reconnaissables comme étant utilisées conjointement avec ces articles …
Section VIII > Chapitre 42 > Position 4202
… outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et …
Explanatory notes
… outils, sacs pour articles de sport, boîtes pour flacons ou bijoux, boîtes à poudre, écrins pour orfèvrerie et … pour recevoir un ou plusieurs articles de bijouterie ou de joaillerie et l'intérieur est généralement doublé d'une … blanches ( n° 93.07 ). h) Les articles du Chapitre 95 (jouets, jeux, engins sportifs, par exemple). ° ° ° Notes …Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704 > 9704.00
… timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, oblitérés, ou bien non …
Section XI > Chapitre 59 > Position 5911 > 5911.3
… Tissus et feutres sans fin ou munis de moyens de jonction, des types utilisés sur les machines à papier ou …