Système harmonisé
Section XII > Chapitre 67 > Position 6701
… parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces matières, autres que les produits du n° 05.05 et les tuyaux et tiges de plumes, …
Explanatory notes
… parties d'oiseaux revêtues de leurs plumes ou de leur duvet, plumes, parties de plumes, duvet et articles en ces … Les plumes montées, c'est-à-dire les plumes qui sont munies d'un fil métallique en vue de leur utilisation , par …Section VI > Chapitre 34 > Position 3401
… Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de … du savon; papier, ouates, feutres et nontissés, imprégnés, enduits ou recouverts de savon ou de détergents. …
Explanatory notes
… 34.01 ‑ Savons; produits et préparations organiques tensio-actifs à usage de … Le savon est un sel alcalin (inorganique ou organique) d'un acide gras ou d'un mélange d'acides gras contenant au … Il existe trois catégories de savons : Les savons durs , qui sont presque toujours fabriqués avec de la soude …Section V > Chapitre 25 > Position 2503
… Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre colloïdal. …
Explanatory notes
… 25.03 - Soufres de toute espèce, à l'exclusion du soufre sublimé, du soufre précipité et du soufre … obtenu par distillation rapide des soufres impurs, suivie d'une condensation sous forme liquide; le soufre ainsi …Section VI > Chapitre 29 > Position 2924 > 2924.1 > 2924.19
INN
… adelmidrol … acide carglumique … étoxybamide … mébutamate … iodure d'opratonium … prégabaline arénacarbil … sinapultide … …Classification opinions
… 1. Solutions aqueuses de diméthylol-urée , même contenant du formaldéhyde provenant de la dissolution du produit, utilisées comme parement dans l'industrie textile : Non additionnées de parfum. Voir …Section II > Chapitre 9 > Position 0904
… Poivre du genre Piper; piments du genre Capsicum ou du genre Pimenta, séchés ou broyés ou pulvérisés. …
Explanatory notes
… 09.04 - Poivre du genre Piper ; piments du genre Capsicum ou du genre … ramassage, sont trempées dans l'eau ou entassées de façon à produire un commencement de fermentation, soit de graines de … les poussières ou balayures de poivre. Certains produits désignés improprement comme poivre (poivre de …Section VI > Chapitre 33 > Position 3302
… et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances …
Explanatory notes
… et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances …Section IV > Chapitre 24 > Position 2404 > 2404.1 > 2404.11
… Contenant du tabac ou du tabac reconstitué …
Classification opinions
… g de granulés de tabac reconstitué, de l'eau, un parfum, du carbonate de potassium et des substances auxiliaires, … papier d'embout. Le cylindre de tabac est fabriqué à partir d'une poudre contenant divers types de tabacs, ainsi que des …Section XI > Chapitre 62 > Position 6217
… Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du n° 62.12. …
Explanatory notes
… 62.17 ‑ Autres accessoires confectionnés du vêtement; parties de vêtements ou d'accessoires du vêtement, autres que celles du n° 62.12. 6217.10 ‑ … qu'ils aient été obtenus directement ou qu'ils résultent d'un assemblage de dentelles ou de tissus brodés des …Section VI > Chapitre 32 > Position 3202
… Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même …
Explanatory notes
… 32.02 - Produits tannants organiques synthétiques; produits tannants inorganiques; préparations tannantes, même …Section VI > Chapitre 30 > Position 3002
… Sang humain; sang animal préparé en vue d'usages thérapeutiques, prophylactiques ou de diagnostic; antisérums, autres fractions du sang et produits immunologiques, même modifiés ou obtenus par voie …