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Système harmonisé
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7002
… Verre en billes (autres que les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. …
Explanatory notes
… Verre en billes (autres que les microsphères du n° 70.18), barres, baguettes ou tubes, non travaillé. 7002.10 - Billes 7002.20 …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8901
… Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et bateaux similaires pour le transport de personnes ou de …
Explanatory notes
… 89.01 - Paquebots, bateaux de croisières, transbordeurs, cargos, péniches et … transport des véhicules automobiles (« car‑ferries »); les bacs de tous genres. 3) Les bateaux‑citernes (pétroliers, …Section II > Chapitre 9 > Position 0909
… Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre. …
Explanatory notes
… 09.09 ‑ Graines d'anis, de badiane, de fenouil, de coriandre, de cumin, de carvi; baies de genièvre. - Graines de coriandre : … - Broyées ou pulvérisées - Graines d'anis, de badiane, de carvi, de fenouil; baies de genièvre : 0909.61 - …Section XV > Chapitre 72 > Position 7228
… Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés. …
Explanatory notes
… 72.28 ‑ Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non …Section XI > Chapitre 58 > Position 5806
… Rubanerie autre que les articles du n° 58.07; rubans sans trame, en fils ou fibres parallélisés et …
Explanatory notes
… 58.06 ‑ Rubanerie autre que les articles du n° 58.07; rubans sans … à chaîne et à trame (y compris les velours) tissés en bandes d'une largeur n'excédant pas 30 cm et comportant sur … rubans retenus, à intervalles réguliers, par de petites bandelettes, le tout obtenu par tissage en une seule …Section XIX > Chapitre 93 > Position 9303
… pistolets et revolvers pour le tir à blanc, pistolets d'abattage à cheville, canons lance-amarres, par exemple). …
Explanatory notes
… des gaz. Il existe aussi des revolvers dont les alvéoles du barillet sont coniques, ainsi que des pistolets de starters … en place pour le coup suivant. Les pistolets à balles (de gros calibre généralement) utilisés parfois pour … (ou porte‑amarres), utilisés principalement à bord des bateaux ou dans les postes de sauvetage pour lancer un …Section VII > Chapitre 40 > Position 4001
… Caoutchouc naturel, balata, gutta-percha, guayule, chicle et gommes naturelles … analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. …
Explanatory notes
… 40.01 ‑ Caoutchouc naturel, balata, gutta‑percha, guayule, chicle et gommes naturelles … analogues, sous formes primaires ou en plaques, feuilles ou bandes. 4001.10 - Latex de caoutchouc naturel, même …Section IX > Chapitre 44 > Position 4418 > 4418.9 > 4418.91
… En bambou …
Classification opinions
… 1. Panneaux cellulaires en bambou. Application des RGI 1, 3 a) et 6. Adoption : 2022 …Section III > Chapitre 15 > Position 1513
… Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non …
Explanatory notes
… 15.13 ‑ Huiles de coco (huile de coprah), de palmiste ou de babassu et leurs fractions, même raffinées, mais non … - - Autres - Huiles de palmiste ou de babassu et leurs fractions : 1513.21 - - Huiles brutes …Section XVII > Chapitre 89 > Position 8902
… Bateaux de pêche; navires-usines et autres bateaux pour le traitement ou la mise en conserve des …