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Section XX > Chapitre 94 > Position 9401 > 9401.4

… Sièges autres que le matériel de camping ou de jardin, transformables en lits …

Section XVI > Chapitre 84 > Position 8448 > 8448.1 > 8448.11

… Ratières (mécaniques d'armures) et mécaniques Jacquard; réducteurs, perforatrices et copieuses de cartons; …

Section XVI

Explanatory notes

… exemple);       d)   les cartes perforées pour mécaniques Jacquard ou machines similaires (Chapitres 39 ou 48 ou …

Legal note

… exemple);       d)   les cartes perforées pour mécaniques Jacquard ou machines similaires (Chapitres 39 ou 48 ou …

Classification opinions

… magnétique en ferrite de baryum et dont la forme est déjà adaptée à celle de la porte de l'appareil à équiper. …

Section I > Chapitre 3 > Position 0305 > 0305.5 > 0305.54

… (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), …

Section I > Chapitre 3 > Position 0302 > 0302.4

… (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), …

Section I > Chapitre 3 > Position 0303 > 0303.5

… (Scomber scombrus, Scomber australasicus, Scomber japonicus), maquereaux indo-pacifiques (Rastrelliger spp.), …

Section XI > Chapitre 61

Explanatory notes

… ne sont pas remplies :              -    les costumes à jaquette, dans lesquels la veste unie (jaquette) présente … couvre pas les soutiens‑gorge, gaines, corsets, bretelles, jarretelles, jarretières et articles similaires, et leurs parties, en …

Legal note

… ne sont pas remplies :              -    les costumes à jaquette, dans lesquels la veste unie (jaquette) présente des pans arrondis descendant très bas par …

Section XX > Chapitre 96

Explanatory notes

… et l’écume de mer, naturels ou reconstitués, ainsi que le jais et les matières minérales analogues au jais. 3.‑  On considère comme têtes préparées , au sens du …

Legal note

… et l’écume de mer, naturels ou reconstitués, ainsi que le jais et les matières minérales analogues au jais. 3.‑  On considère comme têtes préparées , au sens du …

Section XI > Chapitre 62

Explanatory notes

… ne sont pas remplies :              -    les costumes à jaquette, dans lesquels la veste unie (jaquette) présente des pans arrondis descendant très bas par …

Legal note

… ne sont pas remplies :              -    les costumes à jaquette, dans lesquels la veste unie (jaquette) présente des pans arrondis descendant très bas par …

Section XI

Explanatory notes

… n)   les chaussures et parties de chaussures, guêtres, jambières et articles analogues du Chapitre 64;          …

Legal note

… n)   les chaussures et parties de chaussures, guêtres, jambières et articles analogues du Chapitre 64;          …