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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 73 > Position 7309 > 7309.00
… Réservoirs, foudres, cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en fonte, fer ou acier, d'une …
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9008
… Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement …
Explanatory notes
… 90.08 ‑ Projecteurs d'images fixes; appareils photographiques d'agrandissement ou … champ et permettent la projection de textes rédigés ou imprimés sur un support transparent. L' épiscope est …Section X > Chapitre 49 > Position 4903
… Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants. …
Explanatory notes
… 49.03 ‑ Albums ou livres d'images et albums à dessiner ou à colorier, pour enfants. … ° 49.01 . Les ouvrages de la présente position peuvent être imprimés sur papier, tissu, etc., et comprennent les albums …Section VI > Chapitre 32 > Position 3203
… Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à l'exclusion des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent …
Explanatory notes
… 32.03 - Matières colorantes d'origine végétale ou animale (y compris les extraits tinctoriaux mais à … des noirs d'origine animale), même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent … la chlorophylle au sodium ou au cuivre, la xanthophylle, l'imitation du brun Van Dyck préparée à partir de matières …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4113
… après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'autres animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d'animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux …
Explanatory notes
… après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d’autres animaux, épilés, et cuirs préparés après tannage et cuirs et peaux parcheminés, d’animaux dépourvus de poils, même refendus, autres que ceux …Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, … ils ont, ou auront, une valeur faciale reconnue; papier timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires. …
Explanatory notes
… une valeur faciale reconnue. Les timbres sont imprimés sur papier, habituellement gommé, selon des dessins … de correspondance , affranchis d'une vignette postale imprimée, pourvu qu 'elle ne soit pas oblitérée et qu'elle … de timbres fiscaux mobiles, parfois de certaines mentions imprimées, et qui sont utilisés pour l'établissement des …Section V > Chapitre 25 > Position 2523 > 2523.90
… Autres ciments hydrauliques …
Classification opinions
… 1. Ciments hydrauliques , consistant en ciment Portland mélangé avec plus de 5 % en poids d’autres matières cimentaires telles que de la pouzzolane, des cendres …Section I > Chapitre 3 > Position 0309
… mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation humaine. …
Explanatory notes
… mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation humaine. 0308.10 - De poisson 0308.90 - … de solvants, ou obtenues par traitement à chaud, propres à l'alimentation humaine restent classées dans la présente … de mollusques et d’autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine ( n° 23.01 ) . …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438
… pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et … ou graisses végétales ou d'origine microbienne fixes ou animales. …
Explanatory notes
… pour la préparation ou la fabrication industrielles d'aliments ou de boissons, autres que les machines et … d’aliments ou de boissons en vue de leur consommation immédiate ou de leur mise en conserve, et ce, qu’il s’agisse … les restaurants ou dans les établissements similaires. Il importe donc de noter que bon nombre de machines utilisées à …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9027
… Instruments et appareils pour analyses physiques ou chimiques (polarimètres, réfractomètres, spectromètres, analyseurs de … de porosité, de dilatation, de tension superficielle ou similaires ou pour mesures calorimétriques, acoustiques ou …