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Système harmonisé
Section I > Chapitre 1 > Position 0103
… Animaux vivants de l'espèce porcine. …
Explanatory notes
… 01.03 ‑ Animaux vivants de l'espèce porcine (+). 0103.10 ‑ Reproducteurs de race pure … égal ou supérieur à 50 kg La présente position couvre les porcs domestiques aussi bien que les porcs sauvages, tels que les sangliers. ° ° ° Notes …Section VI > Chapitre 28 > Position 2828
… Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites. …
Explanatory notes
… 28.28 ‑ Hypochlorites; hypochlorite de calcium du commerce; chlorites; hypobromites. 2828.10 ‑ Hypochlorite de calcium du commerce et autres hypochlorites de calcium 2828.90 ‑ Autres … de métaux ainsi que l'hypochlorite de calcium du commerce. A.- HYPOCHLORITES Ce sont les plus répandus; ils …Section II > Chapitre 8
… Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons …
Explanatory notes
… Chapitre 8 Fruits comestibles; écorces d'agrumes ou de melons Notes. 1.‑ Le présent … comprend les fruits (y compris les fruits à coques) et les écorces d'agrumes ou de melons (y compris de pastèques), … de fruits ( n° 11.06 ). 2°) Les fruits comestibles et les écorces d'agrumes ou de melons, préparés ou conservés par …Section VII > Chapitre 40 > Position 4016
… Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. …
Explanatory notes
… 40.16 ‑ Autres ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci. 4016.10 - En caoutchouc alvéolaire - … couvre tous les ouvrages en caoutchouc vulcanisé non durci qui ne sont ni compris dans les positions précédentes … et les articles du genre de ceux exclus du n° 40.08, parce qu'ils ont été fraisés, tournés, assemblés par collage …Section XI > Chapitre 61 > Position 6105
… Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… - Chemises et chemisettes, en bonneterie, pour hommes ou garçonnets. 6105.10 - De coton 6105.20 - De fibres … les chemises et chemisettes en bonneterie pour hommes ou garçonnets, telles que chemises, même avec col amovible, … ne sont pas considérés comme des chemises pour hommes ou garçonnets et exclus de la présente position conformément …Section XVII > Chapitre 86 > Position 8606
… Wagons pour le transport sur rail de marchandises. …
Explanatory notes
… 86.06 - Wagons pour le transport sur rail de marchandises. 8606.10 - Wagons‑citernes et similaires … les différents types de wagons affectés au transport de marchandises sur un réseau de chemin de fer (voie à … et les plates‑formes pour le transport sur rail de marchandises dans les mines, chantiers, usines, entrepôts, …Section I > Chapitre 2 > Position 0203
… Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées. …
Explanatory notes
… 02.03 ‑ Viandes des animaux de l'espèce porcine, fraîches, réfrigérées ou congelées. ‑ Fraîches ou réfrigérées : 0203.11 ‑ ‑ En carcasses ou demi‑carcasses 0203.12 ‑ ‑ Jambons, épaules et leurs morceaux, non désossés 0203.19 ‑ ‑ Autres ‑ …Section VI > Chapitre 36 > Position 3603
… Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs …
Explanatory notes
… 36.03 - Mèches de sûreté; cordeaux détonants; amorces et capsules fulminantes; allumeurs; détonateurs … détonants peuvent mettre à feu la plupart des explosifs commerciaux puissants (dynamite, gélignite, gels …Section XI > Chapitre 62 > Position 6205
… Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. …
Explanatory notes
… 62.05 ‑ Chemises et chemisettes, pour hommes ou garçonnets. 6205.20 ‑ De coton 6205.30 ‑ De fibres … présent Chapitre) autres qu'en bonneterie, pour hommes et garçonnets, y compris les chemises et chemisettes à col …Section II > Chapitre 9 > Position 0910
… Gingembre, safran, curcuma, thym, feuilles de laurier, curry et autres épices. …