Système harmonisé

Afficher la dernière mise à jourTableaux de corrélation
438 résultats pour "达州做假证<网址:ｚｊｗ２１１.ｃｏｍ>白城不动产登记证明上哪个是产权证号-長野県立看護大学本科学位证<网址:ｂｚｗ９８５.ｃｏｍ>大阪工業大学毕业证09"

Section I > Chapitre 2

Explanatory notes

… d)  les graisses animales autres que les produits du n° 02.09 (Chapitre 15). CONSIDERATIONS GENERALES Le présent … fondues ni autrement extraites, qui restent repris au n° 02.09, même s'ils sont seulement propres à des usages …

Legal note

… d)  les graisses animales autres que les produits du n° 02.09 (Chapitre 15). …

Section X > Chapitre 48

Explanatory notes

… Section XIV ou XV);          o)      les articles du n° 92.09;          p)      les articles du Chapitre 95 (jouets, … la Nomenclature. 8.-   N’entrent dans les n°s 48.03 à 48.09 que le papier, le carton, l’ouate de cellulose et les …

Legal note

… Section XIV ou XV);          o)      les articles du n° 92.09;          p)      les articles du Chapitre 95 (jouets, … la Nomenclature. 8.-   N’entrent dans les n°s 48.03 à 48.09 que le papier, le carton, l’ouate de cellulose et les …

Section XV > Chapitre 82

Explanatory notes

… de manucures ou de pédicures, ainsi que des articles du n°  82.09 , le présent Chapitre couvre seulement les articles … machines ou pour appareils mécaniques et, sous le n° 82.09 , les plaquettes, baguettes, pointes et objets similaires …

Legal note

… de manucures ou de pédicures, ainsi que des articles du n°  82.09 , le présent Chapitre couvre seulement les articles …

Section XII > Chapitre 65

Explanatory notes

… ne comprend pas :        a)   les coiffures usagées du n° 63.09;        b)   les coiffures en amiante (asbeste) … ballots, sacs ou emballages en vrac similaires ( n° 63.09 ). d) Les perruques et articles analogues ( n° 67.04 ). …

Legal note

… ne comprend pas :        a)   les coiffures usagées du n° 63.09;        b)   les coiffures en amiante (asbeste) …

Section IV > Chapitre 22

Explanatory notes

… a)   les produits de ce Chapitre (autres que ceux du n° 22.09) préparés à des fins culinaires et rendus ainsi … b)  Les produits de ce Chapitre ( autres que ceux du n° 22.09 ) préparés à des fins culinaires (vin et cognac, par …

Legal note

… a)   les produits de ce Chapitre (autres que ceux du n° 22.09) préparés à des fins culinaires et rendus ainsi …

Section XVIII > Chapitre 90

Explanatory notes

… pour usages chimiques ou autres usages techniques, du n° 69.09;        d)      les miroirs en verre, non travaillés optiquement, du n° 70.09 et les miroirs en métaux communs ou en métaux …

Legal note

… pour usages chimiques ou autres usages techniques, du n° 69.09;        d)      les miroirs en verre, non travaillés optiquement, du n° 70.09 et les miroirs en métaux communs ou en métaux …

Section XVI > Chapitre 85 > Position 8541 > 8541.4 > 8541.43

Classification opinions

… 1. Module solaire à couche mince (dimensions : L x P x H : 1409 x 1009 x 46 mm). La partie avant du module, qui est encastrée …

Section XI > Chapitre 62 > Position 6214 > 6214.90

Classification opinions

… à la confection de vêtements. Voir également les Avis 5810.91 à 5810.99/2. Adoption : 1989 … 2. Châle (« Dupatta ») en tissu …

Section I > Chapitre 3

Explanatory notes

… sous forme de pellets, propres à l’alimentation humaine (n° 03.09). CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre comprend … invertébrés aquatiques, cuits, restent classés au n° 03.09 . Les poissons et les crustacés, mollusques et autres …

Legal note

… sous forme de pellets, propres à l’alimentation humaine (n° 03.09). …

Section XI > Chapitre 58

Explanatory notes

… à l'aiguille (n° 58.05). 7.‑   Outre les produits du n° 58.09, relèvent également des positions du présent Chapitre, … CONSIDERATIONS GENERALES A l'exception de ceux du n° 58.09 , le présent Chapitre couvre des produits textiles très …

Legal note

… à l'aiguille (n° 58.05). 7.‑   Outre les produits du n° 58.09, relèvent également des positions du présent Chapitre, …

WCO Trade Tools fournit les informations essentielles pour soutenir votre activité commerciale.

Voir les tarifs