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Système harmonisé
Section V > Chapitre 27
Explanatory notes
… (Chapitre 39). 3.- Aux fins du n° 27.10, par déchets d’huiles on entend les déchets contenant principalement des … transformateurs usées, par exemple); b) les boues d'huiles provenant de réservoirs de produits pétroliers, … citernes ou de réservoirs de stockage ou de l’utilisation d’huiles de coupe pour les opérations d’usinage. Notes de …Legal note
… (Chapitre 39). 3.- Aux fins du n° 27.10, par déchets d’huiles on entend les déchets contenant principalement des … transformateurs usées, par exemple); b) les boues d'huiles provenant de réservoirs de produits pétroliers, … citernes ou de réservoirs de stockage ou de l’utilisation d’huiles de coupe pour les opérations d’usinage. Notes de …Classification opinions
… 1. Isomères séparés et mélanges d’isomères d’hydrocarbures acycliques saturés : 1°) Isomères séparés … et mélanges d’isomères (autres que les stéréoisomères) d’hydrocarbures acycliques monoéthyléniques ou … les produits non gazeux. … 3. Mélanges de stéréoisomères d’hydrocarbures acycliques monoéthyléniques ou …Section VI > Chapitre 30 > Position 3006 > 3006.10
… stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire) et adhésifs stériles pour tissus organiques utilisés en … pour la chirurgie ou l'art dentaire; barrières anti-adhérence stériles pour la chirurgie ou l'art dentaire, …
Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.4 > 4811.41
… Auto-adhésifs …
Section V > Chapitre 27 > Position 2710 > 2710.9
… Déchets d'huiles …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2806 > 2806.10
… Chlorure d'hydrogène (acide chlorhydrique) …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2811 > 2811.1 > 2811.11
… Fluorure d'hydrogène (acide fluorhydrique) …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2811 > 2811.1 > 2811.12
… Cyanure d'hydrogène (acide cyanhydrique) …
Section X > Chapitre 48 > Position 4811 > 4811.4
… Papiers et cartons gommés ou adhésifs …
Section VI > Chapitre 29 > Position 2903 > 2903.6
… Dérivés bromés ou dérivés iodés d’hydrocarbures acycliques …
Section XV > Chapitre 74 > Position 7418 > 7418.20
… Articles d'hygiène ou de toilette et leurs parties …