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Système harmonisé
Section II > Chapitre 12
… Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages …
Explanatory notes
… Chapitre 12 Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits … divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages Notes. 1.‑ Les noix et amandes de palmiste, les … les résidus des n°s 23.04 à 23.06. 3.‑ Les graines de betteraves, les graines pour prairies, les graines de fleurs …Legal note
… Notes. 1.‑ Les noix et amandes de palmiste, les graines de coton, les graines de ricin, les graines de … les résidus des n°s 23.04 à 23.06. 3.‑ Les graines de betteraves, les graines pour prairies, les graines de fleurs …Section XII > Chapitre 66
… Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches et leurs parties …
Explanatory notes
… Chapitre 66 Parapluies, ombrelles, parasols, cannes, cannes-sièges, fouets, cravaches, et leurs parties Notes. 1.- Le présent Chapitre …Legal note
… (Chapitre 93); c) les articles du Chapitre 95 (les parapluies et ombrelles manifestement destinés à l'amusement … matières textiles, les fourreaux, les couvertures, glands, dragonnes et similaires, en toutes matières, pour articles …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8703 > 8703.10
… pour se déplacer sur la neige; véhicules spéciaux pour le transport de personnes sur les terrains de golf et véhicules similaires …
Classification opinions
… de bord comportant un interrupteur pour en assurer le démarrage, des boutons correspondant à quatre vitesses et … le véhicule accélère par pression sur le levier de vitesse, ralentit automatiquement lorsqu'on relâche ce levier. Il … à main pour les personnes n'ayant qu'une seule main ou souffrant d'arthrite, ou bien pour les gauchers/droitiers, …Section IV > Chapitre 23 > Position 2305
… même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide. …
Explanatory notes
… même broyés ou agglomérés sous forme de pellets, de l'extraction de l'huile d'arachide . Les Notes explicatives du n° 23.04 s'appliquent …Section II > Chapitre 12 > Position 1214
… Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux …
Explanatory notes
… 12.14 ‑ Rutabagas, betteraves fourragères, racines fourragères, foin, luzerne, trèfle, sainfoin, choux …Section III > Chapitre 15 > Position 1508
… Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.08 ‑ Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602
… Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces matières; ouvrages moulés ou taillés en …
Explanatory notes
… 96.02 ‑ Matières végétales ou minérales à tailler, travaillées, et ouvrages en ces … piassava et les graines de caroubes. Sont également rangés ici les ouvrages obtenus en moulant des poudres de … moulés en cire, tels que : 1°) La cire gaufrée en rayons pour ruches. 2°) Les empreintes en cire utilisées …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526
… Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de radiotélécommande. …
Explanatory notes
… 85.26 ‑ Appareils de radiodétection et de radiosondage (radar), appareils de radionavigation et appareils de …Section II > Chapitre 7 > Position 0706
… Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris-raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.06 ‑ Carottes, navets, betteraves à salade, salsifis, céleris‑raves, radis et racines comestibles similaires, à l'état frais ou réfrigéré. …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8444
… Machines pour le filage (extrusion), l'étirage, la texturation ou le tranchage des matières textiles synthétiques ou …