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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 59 > Position 5910
… ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières. …
Explanatory notes
… ou de transmission en matières textiles, même imprégnées, enduites, recouvertes de matière plastique ou stratifiées avec de la matière plastique ou renforcées de métal ou d'autres matières. Sous les termes de … ou artificielles, etc. Certaines courroies sont cependant formées de plusieurs de ces tissus superposés et assemblés …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7005 > 7005.2 > 7005.21
… Colorée dans la masse, opacifiée, plaquée (doublée) ou simplement doucie …
Section VI > Chapitre 28 > Position 2847 > 2847.00
… Peroxyde d'hydrogène (eau oxygénée) même solidifié avec de l'urée …
Section IV > Chapitre 22 > Position 2202
… Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou …
Explanatory notes
… 22.02 ‑ Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou … 2202.10 ‑ Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou … . A) Eaux, y compris les eaux minérales et les eaux gazéifiées, additionnées de sucre ou d'autres édulcorants ou …Section XI > Chapitre 51 > Position 5101
… Laines, non cardées ni peignées. …
Explanatory notes
… 51.01 ‑ Laines, non cardées ni peignées. - En suint, y compris les laines lavées à dos : 5101.11 - - Laines de tonte 5101.19 - - …Section X > Chapitre 48 > Position 4814 > 4814.20
… recouvert, sur l'endroit, d'une couche de matière plastique grainée, gaufrée, coloriée, imprimée de motifs ou autrement décorée …
Section XIII > Chapitre 70 > Position 7003 > 7003.1 > 7003.12
… Colorées dans la masse, opacifiées, plaquées (doublées) ou à couche absorbante, réfléchissante ou non …
Section I > Chapitre 5 > Position 0510 > 0510.00
… gris, castoréum, civette et musc; cantharides; bile, même séchée; glandes et autres substances d'origine animale utilisées pour la préparation de produits pharmaceutiques, fraîches, réfrigérées, congelées ou autrement conservées de façon provisoire …
Section IV > Chapitre 19 > Position 1901
… de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires … de 5 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs. …
Explanatory notes
… de 40 % en poids de cacao calculés sur une base entièrement dégraissée, non dénommées ni comprises ailleurs; préparations alimentaires … pharmaceutiques. Il existe des variétés sirupeuses qui sont utilisées en panification pour améliorer les pâtes de …Section VI > Chapitre 35 > Position 3507
… Enzymes; enzymes préparées non dénommées ni comprises ailleurs. …