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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 81 > Position 8111
… Manganèse et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… et ouvrages en manganèse, y compris les déchets et débris. La métallurgie du manganèse utilise surtout comme …Section XV > Chapitre 81 > Position 8106
… Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… ‑ Bismuth et ouvrages en bismuth, y compris les déchets et débris. 8106.10 - Contenant plus de 99,99 % en poids de …Section IX > Chapitre 45 > Position 4502
… ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons). …
Explanatory notes
… ou bandes de forme carrée ou rectangulaire (y compris les ébauches à arêtes vives pour bouchons). Cette position … de liège naturel : 1) dont la surface externe a été débarrassée, à la scie ou autrement, de la totalité de sa … de liège, de forme carrée ou rectangulaire obtenus par débitage des planches de liège brut du n ° 45.01 dont les …Section XV > Chapitre 81 > Position 8113
… Cermets et ouvrages en cermets, y compris les déchets et débris. …
Explanatory notes
… ‑ Cermets et ouvrages en cermets, y compris les déchets et débris. Ces produits, constitués par un composant du type …Section V > Chapitre 25 > Position 2514
… Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de …
Explanatory notes
… 25.14 - Ardoise, même dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de … position comprend l'ardoise brute, dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement (par exemple, à l'aide d'un …Section XIII > Chapitre 70 > Position 7001
… Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques …
Explanatory notes
… 70.01 - Calcin et autres déchets et débris de verre, à l’exclusion du verre de tubes cathodiques … masse . La présente position couvre : A) Les déchets et débris de verre , de toutes sortes, constituant des résidus …Section IV > Chapitre 23 > Position 2301
… de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; …
Explanatory notes
… de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine; … de poissons ou de crustacés, de mollusques ou d'autres invertébrés aquatiques La présente position comprend : 1) … les poissons ou les crustacés, les mollusques ou les autres invertébrés aquatiques), soit de certaines de leurs parties …Section IX > Chapitre 44 > Position 4401
… bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, …
Explanatory notes
… bois en plaquettes ou en particules; sciures, déchets et débris de bois, même agglomérés sous forme de bûches, … Autres que de conifères ‑ Sciures, déchets et débris de bois, agglomérés sous forme de bûches, briquettes, … bois 4401.39 - - Autres - Sciures, déchets et débris de bois, non agglomérés : 4401.41 - - Sciures 4401.49 …Section V > Chapitre 25 > Position 2518
… ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de …
Explanatory notes
… ou calcinée, y compris la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de … couvre également la dolomie dégrossie ou simplement débitée, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de …Section V > Chapitre 25 > Position 2506
… sables naturels); quartzites, même dégrossies ou simplement débitées, par sciage ou autrement, en blocs ou en plaques de …