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Système harmonisé
Section XI > Chapitre 58 > Position 5808
… en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles …
Explanatory notes
… en pièces, sans broderie, autres que ceux en bonneterie; glands, floches, olives, noix, pompons et articles … puis cette frange peut être nouée ou enjolivée au moyen de glands, de pompons, etc. Les rubans visés ci‑dessus … en rubans ou en tresses agrémentés, par intervalles, de glands ou d'articles similaires fixés par couture, sous …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907
… ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues. …
Explanatory notes
… ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'ateliers ou usages analogues. I.‑ AUTRES TISSUS … XIV ou XV ). II.‑ TOILES PEINTES POUR DECORS DE THEATRES, FONDS D'ATELIERS OU USAGES ANALOGUES Ce sont des tissus …Section XI > Chapitre 56 > Position 5601
… textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles. …
Explanatory notes
… textiles d'une longueur n'excédant pas 5 mm (tontisses), noeuds et noppes (boutons) de matières textiles. … ou artificielles 5601.29 ‑ ‑ Autres 5601.30 ‑ Tontisses, nœuds et noppes (boutons) de matières textiles A.‑ OUATES DE … ou de l'effilochage, contiennent le plus souvent des noeuds ou des déchets de fils. Le blanchiment, la teinture …Section XV > Chapitre 82 > Position 8210
… Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, …
Explanatory notes
… 82.10 ‑ Appareils mécaniques actionnés à la main, d'un poids de 10 kg ou moins, utilisés pour préparer, … non électriques , généralement actionnés à la main, d'un poids maximal de 10 kg, employés pour préparer, conditionner …Section XV > Chapitre 73 > Position 7306
… tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou à bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en …
Explanatory notes
… tuyaux et profilés creux (soudés, rivés, agrafés ou a bords simplement rapprochés, par exemple), en fer ou en … soudés par rapprochement ». 2) Les tubes et tuyaux à bords rapprochés, c'est‑à‑dire les tubes ou tuyaux dont les …Section XX > Chapitre 95 > Position 9508
… de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants. …
Explanatory notes
… de parcs aquatiques; attractions foraines, y compris les stands de tir; théâtres ambulants. 9508.10 - Cirques … Les jeux de hasard, de force ou d’adresse, tels que les stands de tir, les jeux de massacre, les tirages au sort, … être installés dans des bâtiments en dur ou dans des stands indépendants sous concession. Les attractions …Section XI > Chapitre 59 > Position 5908
… tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à …
Explanatory notes
… tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires; manchons à … tressées ou tricotées, en matières textiles, pour lampes, réchauds, briquets, bougies ou similaires . Les … de mèches pour lampes (lampes à pétrole notamment), pour réchauds (à alcool, à pétrole, etc.), pour briquets, …Section VI > Chapitre 38 > Position 3826
… ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. …
Explanatory notes
… ni de minéraux bitumineux ou en contenant moins de 70 % en poids. Le biodiesel consiste en esters mono-alkylés d’acides … exclus de cette position : a) Les mélanges contenant, en poids, 70 % ou davantage d’huiles de pétrole ou d’huiles …Section XI > Chapitre 61 > Position 6108
… Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, …
Explanatory notes
… 61.08 - Combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, chemises de nuit, pyjamas, … pour femmes ou fillettes. - Combinaisons ou fonds de robes et jupons : 6108.11 - - De fibres … féminins en bonneterie, à savoir, les combinaisons ou fonds de robes, jupons, slips, culottes et articles …Section XI > Chapitre 52 > Position 5205
… (autres que les fils à coudre), contenant au moins 85 % en poids de coton, non conditionnés pour la vente au détail. …