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Système harmonisé
Section VII > Chapitre 39
Explanatory notes
… Chapitre 39 M atières plastiques et ouvrages en ces matières Notes. 1.‑ Dans la Nomenclature, on entend par matières plastiques les matières … plastiques couvre également la fibre vulcanisée. Ces termes ne s'appliquent toutefois pas aux matières à …Legal note
… Notes. 1.‑ Dans la Nomenclature, on entend par matières plastiques les matières des positions … plastiques couvre également la fibre vulcanisée. Ces termes ne s'appliquent toutefois pas aux matières à …Section XVI > Chapitre 85
Explanatory notes
… (n°s 84.20 ou 84.51, selon qu'il s'agit de calandres ou non), des machines à coudre (n° 84.52), des ciseaux … (n° 85.16). 5.‑ Au sens du n° 85.17, on entend par téléphones intelligents les téléphones pour réseaux … visualisation des modules d’affichage à écran plat peuvent notamment - mais pas seulement - être plats, incurvés, …Legal note
… (n°s 84.20 ou 84.51, selon qu'il s'agit de calandres ou non), des machines à coudre (n° 84.52), des ciseaux … (n° 85.16). 5.‑ Au sens du n° 85.17, on entend par téléphones intelligents les téléphones pour réseaux … visualisation des modules d’affichage à écran plat peuvent notamment - mais pas seulement - être plats, incurvés, …Section VI > Chapitre 32 > Position 3204
… Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes … types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de constitution chimique définie. …
Explanatory notes
… 32.04 - Matières colorantes organiques synthétiques, même de constitution chimique définie; préparations visées à la Note 3 du présent Chapitre, à base de matières colorantes … types utilisés comme agents d'avivage fluorescents ou comme luminophores, même de constitution chimique définie (+). …Section X > Chapitre 48
Explanatory notes
… ouvrages en pâte de cellulose, en papier ou en carton Notes. 1.- Aux fins du présent Chapitre, et sauf dispositions contraires, le terme papier couvre à la fois le carton et le papier, sans … Chapitre sont considérés comme papier journal les papiers non couchés ni enduits, du type utilisé pour l’impression …Legal note
… Notes. 1.- Aux fins du présent Chapitre, et sauf dispositions contraires, le terme papier couvre à la fois le carton et le papier, sans … Chapitre sont considérés comme papier journal les papiers non couchés ni enduits, du type utilisé pour l’impression …Section V > Chapitre 26 > Position 2612
Explanatory notes
… hydraté. b) La brannerite , titanate d'uranium. c) La carnotite , vanadate d'uranium et de potassium hydraté. d) La … , vanadate d'uranium et de calcium hydraté. k) L'uranophane , silicate de calcium et d'uranium. l) …Section XV > Chapitre 82 > Position 8205
Explanatory notes
… du présent Chapitre, soit dans d'autres parties de la Nomenclature (voir les Considérations générales du présent Chapitre). On y range un très grand nombre d'outils à main, même avec dispositifs mécaniques simples, tels que les manivelles et engrenages. Ces outils consistent …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8501
… Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion …
Explanatory notes
… 85.01 ‑ Moteurs et machines génératrices, électriques, à l'exclusion … 375 kW 8501.40 ‑ Autres moteurs à courant alternatif, monophasés ‑ Autres moteurs à courant … sous la forme d'un mouvement rotatif. Il en existe de nombreux types, dont les caractéristiques varient suivant …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018
Explanatory notes
… pour tests visuels (+). ‑ Appareils d'électrodiagnostic (y compris les appareils d'exploration … : 9018.11 ‑ ‑ Electrocardiographes 9018.12 - - Appareils de diagnostic par balayage ultrasonique (scanners) 9018.13 - - … ou infrarouges ‑ Seringues, aiguilles, cathéters, canules et instruments similaires : 9018.31 ‑ ‑ …Section XX > Chapitre 96 > Position 9602
… en pâtes à modeler, et autres ouvrages moulés ou taillés, non dénommés ni compris ailleurs; gélatine non durcie …