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Système harmonisé
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9703
… Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières. …
Explanatory notes
… 97.03 ‑ Productions originales de l'art statuaire ou de la sculpture, en toutes matières . 9703.10 - Ayant plus de 100 … des œuvres anciennes ou modernes, exécutées par un artiste sculpteur. Parmi ces œuvres, qui peuvent être en toutes … etc.) et les hauts‑reliefs et bas‑reliefs, y compris les sculptures en relief pour ensembles architecturaux. Les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8521
… ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques. …
Explanatory notes
… ou de reproduction vidéophoniques, même incorporant un récepteur de signaux vidéophoniques. 8521.10 ‑ A bandes … de ces signaux) qui correspondent aux images et au son capturés par la caméra de télévision ou parvenus au … peut s’effectuer selon des procédés magnétiques ou optiques et ce sont généralement des disques ou des …Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.60
… contenant en poids à l'état sec plus de 50 % de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti) …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.40
… à l'état sec de 20 % inclus à 50 % exclus de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti) …
Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9102
… montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du …
Explanatory notes
… montres de poche et montres similaires (y compris les compteurs de temps des mêmes types), autres que celles du … ‑ ‑ A affichage mécanique seulement 9102.12 ‑ ‑ A affichage optoélectronique seulement 9102.19 ‑ ‑ Autres …Section VI > Chapitre 35 > Position 3504
… Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et …
Explanatory notes
… 35.04 - Peptones et leurs dérivés; autres matières protéiques et … ou non au chrome. Cette position comprend : A) Les peptones et leurs dérivés . 1) Les peptones sont des … microbiennes, etc. 2) Parmi les dérivés des peptones, les peptonates sont surtout utilisés en pharmacie; les plus …Section VI > Chapitre 29 > Position 2937
Explanatory notes
… produites par l’organisme de l’homme ou des animaux, susceptibles, à des doses extrêmement faibles, d’inhiber ou …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9107
Explanatory notes
… tarification , les appareils pour la commande des relais de compteurs à tarif, de conjoncteurs‑disjoncteurs, …Section XV > Chapitre 76 > Position 7611 > 7611.00
… cuves et récipients similaires pour toutes matières (à l'exception des gaz comprimés ou liquéfiés), en aluminium, …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8527
… Appareils récepteurs pour la radiodiffusion, même combinés, sous une …