Système harmonisé
Section II > Chapitre 7 > Position 0705
… Laitues (Lactuca sativa) et chicorées (Cichorium spp.), à l'état frais ou réfrigéré. …
Explanatory notes
… 07.05 ‑ Laitues ( Lactuca sativa ) et chicorées ( Cichorium spp. ), à l'état frais ou réfrigéré. … - Autres - Chicorées : 0705.21 - - Witloof ( Cichorium intybus var. foliosum ) 0705.29 - - Autres Cette … laitue pommée. Sont comprises également ici les chicorées ( Cichorium spp. ), y compris les endives, fraîches ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8440
… Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets. …
Explanatory notes
… 84.40 ‑ Machines et appareils pour le brochage ou la reliure, y compris les machines à coudre les feuillets … plieuses en feuillets , utilisées pour le brochage ou la reliure, qui plient les grandes feuilles de papier en deux … les plis des corps de livres avant le brochage ou la reliure. 5) Les machines à grecquer , qui ont pour …Section XV > Chapitre 76 > Position 7609
… de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium. …
Explanatory notes
… de tuyauterie (raccords, coudes, manchons, par exemple), en aluminium. Les dispositions des Notes explicatives des n°s … ( n° 76.10 ). b) Les simples articles de boulonnerie en aluminium (autres que les accessoires de tuyauterie … ( n° 76.16 ). c) Les tubulures et raccords en aluminium, munis de dispositifs de robinetterie ( n° 84.81 …Section V > Chapitre 25 > Position 2510
… Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et …
Explanatory notes
… 25.10 - Phosphates de calcium naturels, phosphates alumino-calciques naturels et … dans cette position l'apatite et les autres phosphates de calcium naturels (phosphates tricalciques ou phosphorites ), … (craies naturellement mélangées à du phosphate de calcium). Ces produits relèvent de cette position, même …Section VI > Chapitre 36 > Position 3606
… Ferrocérium et autres alliages pyrophoriques sous toutes formes; …
Explanatory notes
… inflammables. Ils consistent généralement en alliages de cérium et d'autres métaux. Le plus usité est le ferrocérium. Ces produits sont compris ici quelles que soient les …Section VI > Chapitre 28 > Position 2850
… Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou …
Explanatory notes
… 28.50 ‑ Hydrures, nitrures, azotures, siliciures et borures, de constitution chimique définie ou … l'un est décrit par les termes employés (hydrogène, azote, silicium ou bore), l'autre étant soit un élément non … Le plus important des hydrures visés ici est l'hydrure de calcium (CaH 2 ) (hydrolithe), obtenu par combinaison …Section XV > Chapitre 76 > Position 7607
… Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, …
Explanatory notes
… 76 .07 ‑ Feuilles et bandes minces en aluminium (même imprimées ou fixées sur papier, carton, … de la présente position. Les feuilles et bandes minces en aluminium sont utilisées dans la fabrication de capsules de … ou sur tout autre support, et utilisées pour marquer les reliu r es, les garn itures intérieures de chapeaux, etc. ( …Section V > Chapitre 25 > Position 2522
… hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du n° 28.25. …
Explanatory notes
… hydraulique, à l'exclusion de l'oxyde et de l'hydroxyde de calcium du n° 28.25. 2522.10 - Chaux vive 2522.20 ‑ Chaux … ou anhydre). Elle présente les caractères d'un oxyde de calcium impur, très avide d'eau; mise en présence de ce … présente position la chaux purifiée (oxyde ou hydroxyde de calcium) ( n ° 28.25 ). …Section XV > Chapitre 76 > Position 7613
… Récipients en aluminium pour gaz comprimés ou liquéfiés. …
Explanatory notes
… 76.13 ‑ Récipients en aluminium pour gaz comprimes ou liquéfiés. Pour la portée de …Section VI > Chapitre 31 > Position 3102 > 3102.2
… Sulfate d'ammonium; sels doubles et mélanges de sulfate d'ammonium et de nitrate d'ammonium …