Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8801
… Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. …
Explanatory notes
… Ballons et dirigeables; planeurs, ailes volantes et autres véhicules aériens, non conçus pour la propulsion à moteur. I.‑ BALLONS ET … Toutefois, les planeurs équipés d'un moteur ou conçus pour être équipés d'un moteur, relèvent du n° 88.02 . …Section XVIII > Chapitre 91 > Position 9104
… tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. …
Explanatory notes
… tableaux de bord et montres similaires, pour automobiles, véhicules aériens, bateaux ou autres véhicules. La présente position se rapporte à toutes les … de bord, le volant, le miroir rétroviseur, etc., des véhicules (autos, motos, avions, bateaux, etc.), sans égard …Section XVII > Chapitre 86
… Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et …
Explanatory notes
… Chapitre 86 Véhicules et matériel pour voies ferrées ou similaires et … c) les appareils électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande du n° 85.30. 2.‑ … CONSIDERATIONS GENERALES Le présent Chapitre groupe les véhicules et le matériel pour voies ferrées ou similaires de …Legal note
… c) les appareils électriques de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande du n° 85.30. 2.‑ … (y compris électromécaniques) de signalisation, de sécurité, de contrôle ou de commande, même s'ils comportent …Section XX > Chapitre 95 > Position 9506 > 9506.9 > 9506.91
… Articles et matériel pour la culture physique, la gymnastique ou l'athlétisme …
Classification opinions
… trois versions d'un diamètre de 45 cm, 55 cm ou 66 cm. Pour chacune de ces versions, le poids maximal recommandé de … et 90 kg, respectivement. Le ballon sauteur gonflable est conçu pour favoriser la coordination et l'équilibre de … de 90°. La corde est conçue pour être utilisée pour la culture physique. Application des RGI 1 et 6. Adoption : 2017 …Section II > Chapitre 8 > Position 0811
… Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de …
Explanatory notes
… 08.11 ‑ Fruits, non cuits ou cuits à l'eau ou à la vapeur, congelés, même additionnés de … « réfrigéré » et « congelé »). Les fruits qui ont été cuits à l'eau ou à la vapeur avant congélation restent …Section XX > Chapitre 94 > Position 9405 > 9405.4 > 9405.42
… Autres, conçus pour être utilisés uniquement avec des sources …
Classification opinions
… de commande électronique. Le produit ne comporte pas de culot à vis de type Edison ni de connecteur standard à deux broches. Deux fils conducteurs en cuivre (phase et neutre) ressortent de l’arrière de la base … pour l’éclairage localisé ou d’ambiance des armoires de cuisine, le rétro-éclairage et les endroits difficiles …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8528 > 8528.7 > 8528.71
… Non conçus pour incorporer un dispositif d'affichage ou un écran …
Classification opinions
… imprimante à l'entrée RS232 et d'imprimer les télécopies reçues; - de transmettre des émissions de télévision à une … x 17 mm), présenté avec une télécommande infrarouge. Il est conçu pour être connecté à Internet au moyen d’une connexion … téléviseur. Cet appareil a pour but de traiter des données, d'exécuter des programmes, d'échanger et de gérer des …Section XVII > Chapitre 87 > Position 8716 > 8716.80
… Autres véhicules …
Classification opinions
… Chariots de golf pour emploi à la main, en métal commun, conçus pour transporter, par traction ou par poussée, des …Section VIII > Chapitre 41 > Position 4112
… Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d'ovins, épilés, même refendus, …
Explanatory notes
… 41.12 - Cuirs préparés après tannage ou après dessèchement et cuirs et peaux parcheminés, d’ovins, épilés, même refendus, …Section VI > Chapitre 35
… Matières albuminoïdes; produits à base d'amidons ou de fécules modifiés; colles; enzymes …