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Système harmonisé
Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9018 > 9018.90
… Autres instruments et appareils …
Classification opinions
… permettant d'insuffler de l'air chaud au moyen d'un appareil de réchauffement, pour la prévention et le … sur les trois côtés, d’un microphone et d’un système de surveillance vidéo. 2°) Machine frigorifique. La machine …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8519
… Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement …
Explanatory notes
… 85.19 ‑ Appareils d'enregistrement du son; appareils de reproduction du son; appareils d'enregistrement …Section XX > Chapitre 96 > Position 9603
… Balais et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à … préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples …
Explanatory notes
… et brosses, même constituant des parties de machines, d'appareils ou de véhicules, balais mécaniques pour emploi à … préparées pour articles de brosserie; tampons et rouleaux à peindre; raclettes en caoutchouc ou en matières souples … des personnes, y compris ceux constituant des parties d’appareils : 9603.21 - - Brosses à dents, y compris les …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8548
… Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le …
Explanatory notes
… 85.48 ‑ Parties électriques de machines ou d’appareils, non dénommées ni comprises ailleurs dans le …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907 > 5907.00
… Autres tissus imprégnés, enduits ou recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages …
Classification opinions
… est recouverte d'une fine couche d'aluminium perceptible à l'oeil nu. La couche d'aluminium est obtenue par …Section III > Chapitre 15 > Position 1521
… Cires végétales (autres que les triglycérides), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés …
Explanatory notes
… ‑ Cires végétales (autres que les triglycérides ), cires d'abeilles ou d'autres insectes et spermaceti, même raffinés … Chapitre 34 ( n°s 34.04 ou 34.05 notamment). II. Cires d'abeilles ou d'autres insectes, même raffinées ou colorées. La cire d'abeilles est la substance avec laquelle les abeilles …Section VI > Chapitre 32
… et leurs dérivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres …
Explanatory notes
… et leurs derivés; pigments et autres matières colorantes; peintures et vernis; mastics; encres Notes. 1.- Le présent … silice fondus sous des formes visées au n° 32.07 et des teintures et autres matières colorantes présentées dans des … liquide ou pâteux, des types utilisés à la fabrication de peintures (n° 32.12), ni les autres préparations visées aux …Legal note
… silice fondus sous des formes visées au n° 32.07 et des teintures et autres matières colorantes présentées dans des … liquide ou pâteux, des types utilisés à la fabrication de peintures (n° 32.12), ni les autres préparations visées aux … des types utilisés comme matières de charge dans les peintures à l'huile, même s'ils peuvent également être …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8526 > 8526.9 > 8526.91
… Appareils de radionavigation …
Classification opinions
… de système de navigation des aéronefs, permettant à un appareil en vol de mesurer sa distance par rapport à une …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8537
… pupitres, armoires et autres supports comportant plusieurs appareils des n°s 85.35 ou 85.36, pour la commande ou la … électrique, y compris ceux incorporant des instruments ou appareils du Chapitre 90 ainsi que les appareils de commande numérique, autres que les appareils de …