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Système harmonisé
Section X > Chapitre 49 > Position 4907
… Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le … timbré; billets de banque; chèques; titres d'actions ou d'obligations et titres similaires. …
Explanatory notes
… 49.07 ‑ Timbres-poste, timbres fiscaux et analogues, non oblitérés, ayant cours ou destinés à avoir cours dans le … mention de leur valeur représentative et parfois également l'indication de l'usage auquel ils sont destinés. … timbrées ou non, qui peuvent se présenter sous forme de livrets ou de carnets brochés et qui sont émises par les …Section VI > Chapitre 33 > Position 3302
… odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances …
Explanatory notes
… odoriférantes et mélanges (y compris les solutions alcooliques) à base d'une ou de plusieurs de ces substances, des types utilisés comme matières de base pour l'industrie; autres préparations à base de substances …Section XI > Chapitre 59 > Position 5907
… recouverts; toiles peintes pour décors de théâtres, fonds d'atelier ou usages analogues. …
Explanatory notes
… recouverts ( autres que ceux des n°s 59.01 à 59.06 ), dont l'imprégnation, l'enduction ou le recouvrement sont … d'amidon ou d'apprêts similaires (les organdis, mousselines, par exemple), ou de substances ayant simplement pour … exemple) restent classés dans la présente position. 2) Du liège pulvérisé : ces tissus sont souvent connus sous le nom …Section I > Chapitre 5 > Position 0511
… ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine. …
Explanatory notes
… ailleurs; animaux morts des Chapitres 1 ou 3, impropres à l'alimentation humaine. 0511.10 ‑ Sperme de taureaux … implantés dans une autre femelle. 3) Le sang animal , liquide ou desséché, même comestible. Le sang animal préparé … 4) La cochenille et les insectes similaires, impropres à l’alimentation humaine . La cochenille est un insecte vivant …Section XV > Chapitre 72 > Position 7228
… Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou non alliés. …
Explanatory notes
… 72.28 ‑ Barres et profilés en autres aciers alliés; barres creuses pour le forage en aciers alliés ou … Barres en aciers à coupe rapide 7228.20 ‑ Barres en aciers silico‑manganeux 7228.30 ‑ Autres barres, simplement … Le creux aménagé dans ces barres est destiné à conduire le liquide au point de coupe et sert à la fois à lubrifier et à …Section XVI > Chapitre 85 > Position 8518
… par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d'audiofréquence; appareils …
Explanatory notes
… par un microphone et un ou plusieurs haut-parleurs; amplificateurs électriques d’audiofréquence; appareils … dans lesquels la pression des ondes sonores transmises par l'intermédiaire d'un diaphragme provoque, dans une cellule …Section VI > Chapitre 28 > Position 2805
… Métaux alcalins ou alcalino-terreux; métaux de terres rares, scandium et yttrium, même mélangés ou alliés entre eux; mercure. …
Explanatory notes
… Il en existe cinq, qui sont décrits ci‑après. 1) Lithium . C'est le plus léger (densité 0,54) et le moins mou … de l'amidure de sodium, etc. Il est utilisé aussi dans l'industrie de l'indigo ou dans celle des explosifs (amorces …Section VI > Chapitre 28 > Position 2853
… de conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y compris l'air liquide dont les gaz rares ont été éliminés); air comprimé; amalgames autres que de métaux …
Explanatory notes
… de conductibilité ou de même degré de pureté); air liquide (y compris l’air liquide dont les gaz rares ont été … présenté en masses d’un gris jaunâtre ou en petits lingots, à structure cristalline, très friables. Ne sont … par exemple, par une réaction d'échange entre le phosphore, l'iode et l'eau; il est utilisé comme agent réducteur. 5) …Section I > Chapitre 3 > Position 0309
… mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation humaine. …
Explanatory notes
… mollusques et autres invertébrés aquatiques, propres à l’alimentation humaine. 0308.10 - De poisson 0308.90 - … de solvants, ou obtenues par traitement à chaud, propres à l'alimentation humaine restent classées dans la présente … mollusques et d’autres invertébrés aquatiques, impropres à l'alimentation humaine ( n° 23.01 ) . …Section XIII > Chapitre 69 > Position 6901
… dalles, carreaux et autres pièces céramiques en farines siliceuses fossiles (kieselguhr, tripolite, diatomite, par exemple) ou en terres siliceuses …