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Système harmonisé
Section XV > Chapitre 74 > Position 7409 > 7409.40
… En alliages à base de cuivre-nickel (cupronickel) ou de cuivre-nickel-zinc (maillechort) …
Section XV > Chapitre 83 > Position 8308
… du vêtement, chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes confections; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; …
Explanatory notes
… du vêtement, chaussures, bijouterie, bracelets-montres, livres, bâches, maroquinerie, sellerie, articles de voyage ou pour toutes confections; rivets tubulaires ou à tige fendue, en métaux communs; … matières plastiques, bois, corne, os, ébonite, nacre, ivoire ou en autres matières ou comporter des imitations de …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8466
… les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces …
Explanatory notes
… les filières à déclenchement automatique, les dispositifs diviseurs et autres dispositifs spéciaux se montant sur ces … n°s 84.62 ou 84.63 Sous réserve des dispositions générales relatives au classement des parties (voir les Considérations … permettre son interchangeabilité. Ils sont de modèles très divers. On peut citer, entre autres : Les mandrins, les …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9026
… et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques … des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à …
Explanatory notes
… et appareils pour la mesure ou le contrôle du débit, du niveau, de la pression ou d'autres caractéristiques … des liquides ou des gaz (débitmètres, indicateurs de niveau, manomètres, compteurs de chaleur, par exemple), à …Section VI > Chapitre 30 > Position 3003 > 3003.10
… Contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits …
Section VI > Chapitre 30 > Position 3004 > 3004.10
… Contenant des pénicillines ou des dérivés de ces produits, à structure d'acide pénicillanique, ou des streptomycines ou des dérivés de ces produits …
Section VI > Chapitre 36 > Position 3601
… Poudres propulsives. …
Explanatory notes
… 36.01 - Poudres propulsives. Ces poudres sont des mélanges dont la … engendrent un effet de propulsion. Dans le cas des poudres propulsives pour armes, la combustion a lieu dans un espace … calibrés; dans le second cas, les grains sont de grosseurs diverses et peuvent être concassés (poudre de mine …Section I > Chapitre 3 > Position 0301
… Poissons vivants. …
Explanatory notes
… 03.01 ‑ Poissons vivants (+). ‑ Poissons d'ornement : 0301.11 - … douce 0301.19 - ‑ Autres ‑ Autres poissons vivants : 0301.91 - ‑ Truites ( Salmo trutta, Oncorhynchus … dans des conditionnements appropriés (aquariums, viviers, etc.) leur permettant d'évoluer dans des conditions …Section XV > Chapitre 74 > Position 7408
… Fils de cuivre. …
Explanatory notes
… 74.08 ‑ Fils de cuivre. ‑ En cuivre affiné : 7408.11 ‑ ‑ Dont la plus grande dimension de … excède 6 mm 7408.19 ‑ ‑ Autres ‑ En alliages de cuivre : 7408.21 ‑ ‑ A base de cuivre‑zinc (laiton) 7408.22 …Section VI > Chapitre 29 > Position 2903
… Dérivés halogénés des hydrocarbures. …