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Système harmonisé
Section X > Chapitre 49 > Position 4909 > 4909.00
… ou des messages personnels, même illustrées, avec ou sans enveloppes, garnitures ou applications …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.60
… l'état sec plus de 50 % de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti) …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.90
… Autres, y compris le sucre inverti (ou interverti) et les autres sucres et sirops de …
Section XXI > Chapitre 97 > Position 9704 > 9704.00
… Timbres-poste, timbres fiscaux, marques postales, enveloppes premier jour, entiers postaux et analogues, …
Section IV > Chapitre 17 > Position 1702 > 1702.40
… inclus à 50 % exclus de fructose, à l'exception du sucre inverti (ou interverti) …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8421 > 8421.3 > 8421.32
… Convertisseurs catalytiques et filtres à particules, même …
Section XVI > Chapitre 85 > Position 8542 > 8542.3 > 8542.31
… et contrôleurs, même combinés avec des mémoires, des convertisseurs, des circuits logiques, des amplificateurs, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8475 > 8475.10
… pour la production de la lumière-éclair, qui comportent une enveloppe en verre …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8472 > 8472.30
… Machines pour le triage, le pliage, la mise sous enveloppe ou sous bande du courrier, machines à ouvrir, …
Section XVI > Chapitre 84 > Position 8483 > 8483.40
… multiplicateurs et variateurs de vitesse, y compris les convertisseurs de couple …