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Système harmonisé
Section XVII > Chapitre 88 > Position 8802
… Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple) à l'exception des véhicules aériens sans pilote du n° 88.06; véhicules …
Explanatory notes
… 88.02 - Autres véhicules aériens (hélicoptères, avions, par exemple) à … aériens plus lourds que l'air fonctionnant avec une machine propulsive. Parmi ceux‑ci on peut citer les avions (terrestres ou amphibies) et les hydravions , ainsi que les autogires (dont …Section VI > Chapitre 28 > Position 2835
… Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non. …
Explanatory notes
… 28.35 ‑ Phosphinates (hypophosphites), phosphonates (phosphites) et phosphates; polyphosphates, de constitution chimique définie ou non. 2835.10 ‑ Phosphinates …Section III > Chapitre 15 > Position 1508
… Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées. …
Explanatory notes
… 15.08 ‑ Huile d'arachide et ses fractions, même raffinées, mais non chimiquement modifiées (+). 1508.10 ‑ Huile brute 1508.90 ‑ … est une huile non siccative obtenue à partir des graines de l'arachide commune ( Arachis hypogœa ) ou cacahuètes, par …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8436 > 8436.80
… Autres machines et appareils …
Classification opinions
… 1. Machine à recouvrir de terre les silos de pommes de terre ou …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8445
… Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des …
Explanatory notes
… 84.45 ‑ Machines pour la préparation des matières textiles; machines pour la filature, le doublage ou le retordage des …Section XVIII > Chapitre 90 > Position 9033 > 9033.00
… dénommés ni compris ailleurs dans le présent Chapitre, pour machines, appareils, instruments ou articles du Chapitre 90 …
Classification opinions
… comme exclusivement ou principalement destinés à une machine, à un appareil ou à un véhicule déterminé : Pouvant être utilisés indifféremment …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8438 > 8438.80
… Autres machines et appareils …
Classification opinions
… les hôpitaux, restaurants, laboratoires pharmaceutiques et chimiques, par exemple) et présentant les caractéristiques …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8452
… Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du n° 84.40; meubles, …
Explanatory notes
… 84.52 ‑ Machines à coudre, autres que les machines à coudre les feuillets du n° 84.40; meubles, …Section X > Chapitre 49 > Position 4906
Explanatory notes
… et la place des diverses pièces d'une structure (bâtiments, machines, etc.) ou les proportions et l'aspect que la …Section XVI > Chapitre 84 > Position 8439 > 8439.30
… Machines et appareils pour le finissage du papier ou du …